Pour la transparence et l’égalité de traitement dans l’évolution de nos carrières.

Pour des élus indépendants de la gouvernance, rendant compte de leurs mandats.

Contractuels, Enseignants, Chercheurs, BIATSS, VOTEZ FSU

Vos 20 candidats FSU

Notre Profession de Foi

Grève interprofessionnelle le 18 pour les salaires, le droit de grève, les droits sociaux

De 2,3 % à 3,7 % de baisse des salaires ! 53 % d’augmentation des profits pour les entreprises du CAC 40 en 2 ans !

En pleine réforme de l’assurance chômage et avant une prochaine réforme des retraites, alors que la population est confrontée à une inflation sans limite, les augmentations de salaires et des traitements, des minima sociaux, des pensions et des allocations constituent une revendication immédiate !

Lire le Communiqué National

Lire le Communiqué FSU Puy-de-Dôme

Rendez-vous mardi à 10h place de Delille

Lire la charte des contractuels de l'EPE UCA_version 2022

Lire la charte des contractuels de l'EPE UCA_version 2023

Il s’agit d’harmoniser les règles de gestion des contractuels entre INP, UCA, enseignant et BIATSS et de regrouper toutes les informations dans une seule et même charte.

Concernant les BIATSS :

Il y a environ 400 CDD et environ 120 CDI actuellement à l’UCA. Lors de la dernière conférence sociale et tout au long du Groupe de travail sur les contractuels, la FSU a demandé l’établissement de primes mensuelles pour les contractuels pour éviter que l'écart de rémunération entre titulaires et contractuels s'accroissent. Elle a proposé que tous les contractuels touchent 50 % de la prime des titulaires dès leur recrutement. La FSU défend le principe de l'occupation des missions permanentes par des fonctionnaires et n'est pas favorable à la mise en place d'une progression de carrière pour les CDI ou CDD, de façon à inciter les collègues concernés à passer les concours.

L'Administration refuse d'attribuer des primes aux CDD avant leur 4éme année, autrement dit exclut la majorité des agents concernés ; elle refuse par ailleurs de prendre en compte l'ancienneté hors UCA pour les agents déjà en poste tandis qu'elle l'accepte pour les nouveaux recrutés !

L’Administration voulait conditionner l'attribution des primes à la "manière de servir" des agents à la réalisation des objectifs définis lors des entretiens professionnels. La FSU a obtenu que ces formulations soient retirées, aussi bien pour les ANT BIATSS qu'enseignants.

Voici les critères qui seront soumis au Conseil d’Administration : (en rouge la proposition FSU non retenue par l’Administration)

« Pour les personnels déjà en contrat avec l’UCA avant le 1er septembre 2022, seule leur ancienneté à l’UCA est prise en compte en totalité. L’ancienneté UCA ne pourra comptabiliser une période antérieure au 1er janvier 2017, date de la fusion des deux ex-universités clermontoises en une université unique UCA. Pour les personnels recrutés à compter du 1er septembre 2022, l’expérience retenue pour déterminer le régime indemnitaire de l’agent à la signature de son contrat est calculée de la façon suivante : 50% de l’expérience pour les contrats de droit privé et 75% de l’expérience pour les contrats de droit public sur production de deux justificatifs demandés et vérifiés par la DRH : la production des contrats de travail et celle de(s) la lettre(s) de mission ou de(s) la fiche(s) de poste. »

Nous n’avons pas souhaité voter contre cette charte qui permet quelques clarifications et améliorations pour les contractuels, mais nous nous sommes abstenus car cela reste très insuffisant. La FSU continuera de porter les revendications des contractuels.

Pour les salaires, les pensions, les bourses d’études, les minima sociaux : en grève le 29 septembre !

Rendez-vous :

• Puy-de-Dôme : manifestation à 10h30 Place des Luttes (Place des Carmes).
• Allier : manifestations à 14h30, place J. Dormoy à Montluçon, place de la Liberté à Moulins, place de la Poste à Vichy
• Cantal : rassemblement à 9h place des droits de l’homme à Aurillac.
• Haute-Loire : manifestation à 10h30 place Cadelade au Puy en Velay.

Lire le communiqué d'appel à la grève

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 13 septembre 2022.

• Point d’information ;
• Charte des contractuels de l’EPE UCA ;
• Présentation du projet de services et pôles centraux ;
• Projet d'établissement : indicateurs 2021-2026 ;
• Modification des règles d’attribution de la composante C2 du RIPEC ;
• Modification du cadrage du dispositif référentiel d’équivalence horaires ;
• Questions diverses.

lettre des élus FSU n°41

Les organisations syndicales ont obtenu une revalorisation du point d’indice. Pour autant, les 3,5 % annoncés sont très en deçà de l’inflation, pour l'instant à 5,2% et annoncée très prochainement à 7%

Rappelons qu’1 citoyen sur 5 a déjà réduit son budget alimentaire, que près de la moitié ont déjà réduit certaines dépenses. Ce sont les plus faibles salaires qui sont méprisés alors que ce sont ces salaires qui ne permettent déjà plus de vivre aussi bien qu’il y a un an. Priorité aux bas salaires ! Selon OXFAM, la fortune des milliardaires a augmenté plus rapidement en 19 mois de pandémie qu’en plus de 10 ans. De mars 2020 à octobre 2021, les richesses des grandes fortunes françaises ont bondi de 86%, soit un gain de 236 milliards d’euros. Qu’on cesse de nous dire qu’on ne peut pas faire plus pour les bas salaires !

Synthèse de l'évolution des grilles salariales

En gras : date de la modification.

Le SNASUB-FSU rappelle ici ses revendications :

• une valeur du point d’indice fixé à 6€ et un salaire minimum fonction publique fixé à 1850€ net ;
• une revalorisation générale immédiate de l’ensemble de la grille indiciaire par la distribution additionnelle de 70 points d’indice ;
• une revalorisation des indemnités statutaires pour corriger toutes les inégalités existantes, les aligner sur les meilleurs taux servis dans la fonction publique avant de gagner leur intégration dans le salaire indiciaire ;
• un plan massif de requalification des emplois de C en B et de B en A ;
• un plan de titularisation des personnels précaires. Par ailleurs, dans le contexte actuel, il est nécessaire de :
• rétablir l’indexation des salaires et des pensions sur l’inflation pour permettre à chacun de maintenir son niveau de vie ;
• bloquer les prix sur les produits de première nécessité.

Lire le Communiqué de presse du SNASUB 2022.07.01.pdf

Lire la Note sur l'évolution salariale - 30 juin 2022.docx

Le SNASUB-FSU propose désormais un bulletin d'actualité sur les droits des Agents Non Titulaires (ANT).

Sommaire du numéro de juin 2022 :

• Actualité réglementaire
• Rappel revalo triennale
• Délai de prévenance avant renouvellement de contrat
• Vie des académies : Lille, Normandie…

Lire le Bulletin ANT-1 - juin 2022

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 21 juin 2022.

Ordre du jour :

1. Informations générales : primes titulaires et contractuel(le)s
2. Primes Enseignants Chercheurs : RIPEC / PCA / PRP
3. Référentiel d’équivalence horaires
4. Projets de service : attribution de moyens humains par projet
5. Charte pour une communication inclusive à l'UCA
6. Réorganisation de la DVU (Direction de la Vie Universitaire)
7. Questions diverses FSU :
   • primes SEGUR
   • renouvellement des contractuel(e)s
   • résultats avancements AENES
   • bonification 1 an MCF
   • formation à l'accueil d'étudiants en détresse

Lettres des élus FSU CT UCA n°40.pdf

Après l'importante augmentation des primes des catégories A et B (cf notre compte rendu), c'est au tour des catégories C d'avoir le droit à une revalorisation des primes IFSE.

Tableau des primes harmonisées vers le haut entre les 3 académies Lyon Grenoble Clermont

- points positifs :

• la revalorisation de la prime IFSE est à effet rétroactif au 1er janvier 2022
• la prime est la même pour les personnels des BOP 214 (Rectorat) et 141 (les établissements scolaires)
• l'augmentation permet aux catégories C de l'Académie de rejoindre et dépasser les primes des catégories C de l'Université Clermont Auvergne (qui sont à 304€ par mois)

- points négatifs :

• il y a très peu d'agents classés en groupe 1, donc 90% des agents ont une prime d'environ 330€/mois, seuls 8 personnes ont une prime de plus 350€/mois. Comme dans toutes les réunions sur les primes IFSE, la FSU dénonce la différenciation des primes entre collègues de même grade, c'est d'autant plus aberrant pour la catégorie C : est-ce la peine de faire 6 niveaux de primes pour des écarts de 41€/mois au maximum ? La FSU demande une harmonisation vers le haut des primes de tous les catégories C, indépendamment de leur grade ou groupe IFSE.
• l'augmentation va de 20 à 23% alors que celle des catégories B et A était d'au moins 28% et dépassait souvent 30% ! La FSU dénonce ces inégalités établies par le Ministère qui pénalisent les plus petits salaires !

La FSU a voté pour cette revalorisation car c'est une augmentation très significative, même si elle reste bien moindre que celle des catégories B et C.

La FSU demande à ce que le ministère revalorise aussi les primes des ITRF et des personnels de Bibliothèque.

Enfin, à travail égal, salaire égal, nous sommes pour que les agents non titulaires (ANT) touchent les primes comme les titulaires dés leur recrutement.

Ordre du jour :

1. Informations générales : prime pour les contractuels et les titulaires
2. Création du Comité Social d'administration
3. Contingent annuel des Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT)
4. Complément à la campagne d'emploi
5. Intégration de la logistique dans le périmètre des instituts DEM et LLSHS
6. Questions diverses :
   • prime d'inflation
   • bonification d' un an d'ancienneté pour les catégories C
   • bonification d'un an d'avancement au titre du doctorat pour le classement des MCF
   • fermeture du parking de centre-ville
   • montée du prix de l'essence
   • formations sur l’accueil d’étudiants en détresse

Compte-rendu CT - Lettres des elus FSU CT UCA 39

Voilà 10 jours que la Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques a parlé d’un « dégel de la valeur du point d’indice avant l’été ».

Cette annonce n’a été suivie que d’un assourdissant silence malgré les demandes de la FSU et de l’intersyndicale fonction publique, répétées depuis des mois, que soient ouvertes des négociations. A minima, des éléments d’explication auraient pu être donnés et des possibilités de discussions informelles auraient pu être ouvertes quant à la nature de la mesure envisagée.

Non, c’est un silence assourdissant qui fait suite à l’annonce de la Ministre Amélie de Montchalin !

Sans autre précision, ni sur le niveau envisagé du « dégel » ni même sur la date pour laquelle celui-ci pourrait être annoncé, la manœuvre électoraliste apparaît désormais encore plus flagrante et détestable.

La FSU rappelle sa revendication que plusieurs leviers soient actionnés pour que toutes et tous les agent-es bénéficient d’une augmentation de salaire de 10% minimum et davantage pour certains salaires. Pour cela, elle exige la revalorisation de la valeur du point au moins à hauteur de l’inflation mais aussi l’attribution uniforme de points sur l’ensemble de la grille indiciaire, ainsi que l’engagement d’un plan de rattrapage des pertes subies depuis 2010 et d’un travail sur la revalorisation des carrières, en particulier celles des filières les plus féminisées qui subissent des traitements inférieurs à niveau de diplôme équivalent.

La stratégie de la Ministre fait écho au jeu dangereux du Président-candidat qui, lors de la présentation de son programme, a choisi de dénigrer les agent-es public-ques en général et les enseignantes et enseignants en particulier, disant notamment refuser de revaloriser « ceux qui ne sont pas prêts à s’engager et à faire plus d’efforts ».

Pour les équipes du Président-candidat, cet hypothétique dégel du point d’indice pourrait être conditionné à l’idée de « revoir le système de rémunération de la fonction publique » ou à d’autres contreparties dont certaines pourraient être en lien avec le dynamitage du statut des fonctionnaires, dans la poursuite de ce qui a été mis en place avec la loi de 2019, favorisant déjà le recours aux contrats et l'augmentation du temps de travail des agent-es de la fonction publique territoriale.

Cela pourrait se traduire par une individualisation accrue des rémunérations, qui seraient en effet déterminées en fonction de critères de « performance » inadaptés aux missions publiques, dans le cadre de services publics eux-mêmes libéralisés et ne répondant plus aux objectifs d’égalité.

La FSU, poursuivra ses mobilisations et ses combats. Elle a lancé et popularisera son appel à voter massivement au 1er tour de l’élection présidentielle, elle considère en effet qu’il faut tout faire d’ici l’élection en tant que citoyen-nes et militant-es, et au moment de l’élection en tant qu’électrices et électeurs, pour que les politiques néolibérales visant notamment à réduire les services publics ou à les détruire soient battues, et plus encore les projets d’extrême droite qui y ajoutent la haine et l’exclusion.

Lire le communiqué FSU degel du point_indice

Voici le numéro "Spécial personnels des Labos d'EPLE 2021-2022" de notre revue mensuelle syndicale Convergences.

Special Labos 2021-2022

Ordre du jour :

1. Point d’info sur la covid
2. Volet Ressources Humaines du projet d’établissement 2021-2026 pour l’EPE UCA
3. Repyramidage des postes de MCF en PR.
4. Réorganisation DOSI
5. Lignes Directrices de Gestion - Régime Indemnitaire des Personnels Enseignant-Chercheurs (RIPEC)
6. Contrat de Mission Scientifique (CMS) de la Loi Programmation Recherche : critères d’éligibilité sur le projet ou l’opération de recherche
7. Révision du socle indemnitaire des agents de catégorie C et B
8. Questions diverses
   • Reclassement des catégories C
   • Remboursement de la mutuelle
   • Procédure d'avancement en grade des enseignant-chercheurs contractuels
   • Commission de CDIsation 2022
   • Promotion réservée aux agents en situation de handicap

Lire le compte-rendu FSU

Contre l'individualisation des salaires, le gel du point d'indice, l'inégalité femme-homme : toutes et tous en grève le 8 et 17 mars !

Appel fonction publique du 8 mars 2022

Appel fonction publique du 17 mars 2022

Le système de primes Rifseep individualise les paies des collègues en fonction de leur fiche de poste.

Le SNASUB-FSU n'a eu de cesse de dénoncer cette mise en concurrence des agents.

Nous avons participé au Comité Technique Académique (CTA) afin de défendre un alignement vers le haut entre les différentes académies (Lyon, Grenoble, Clermont-Fd) et pour qu'un maximum d'agents atteigne la moyenne nationale 6800€/an pour les catégories B (logés = 5 780€) et 11 500€ pour la A (logés = 9 775€).

Ce CTA n'a pas été à la hauteur de nos attentes et de nos revendications, aussi la FSU s'est abstenue car elle ne voulait pas voter contre les augmentations proposées :

• Alors que l'Administration refuse le dégel du point d'indice ou la revalorisation des grilles indemnitaires, elle se glorifie de cette augmentation salariale.
• L'augmentation va tomber sur la paie de mars 2022 (avec effet rétroactif au 01/01/2022), juste avant les élections présidentielles...
• Nous demandons un alignement vers le haut entre les EPLE et les services déconcentrés (BOP 141 et BOP 214)
• Nous sommes pour une réduction du nombre de primes différentes (ne plus distinguer les collègues logés ou non logés, ne plus distinguer les catégories financières d'établissements) pour une meilleure égalité de primes entre agents.
• Nous voulons que les agents de catégorie C (les plus nombreux, majoritairement des femmes) soient revalorisés, de même que les ITRF, exclus de ce dispositif !
• Nous regrettons une nouvelle fois de voir les primes des infirmiers du BOP 230 (exclus du dispositif) être les plus basses des corps de catégorie A et ne même pas atteindre le niveau de la catégorie B !
• Enfin, à travail égal, salaire égal, nous sommes pour que les agents non titulaires (ANT) touchent les primes comme les titulaires dés leur recrutement (et non pas s'ils ont un contrat de 30 mois au moins comme c'est le cas actuellement !).

Ce quinquennat sera le premier au cours duquel le point d'indice des agents des services publics n'aura pas été revalorisé ! Ce gouvernement a fait le choix d'une pseudo-revalorisation des personnels en utilisant et abusant du versement d'indemnités. Or, nous savons que la politique indemnitaire est forcément inégale entre les agents. Toutes et tous ne touchent pas les mêmes indemnités, et selon les catégories et les corps, ces indemnités sont d'une importance plus ou moins grande et pèsent peu pour le calcul de nos pensions. La FSU revendique une revalorisation immédiate et importante de la valeur du point d'indice.

Tableau des primes par fonction.pdf

Tableau des primes Rectorat

Tableau des primes EPLE

L’Administration veut actualiser la répartition des agents dans des groupes selon les fonctions qu’ils exercent, veut qu’à chaque groupe fonction corresponde un montant de prime différent (contrairement à l’existant) et veut donner la possibilité à des agents de toucher les primes relevant à priori des fonctions d’un corps ou grade supérieur.

Pourquoi ces propositions sont dangereuses ?

Nous sommes fonctionnaires et en tant que détenteurs d’un grade, nous sommes habilités à travailler sur l’ensemble des postes relevant de ce grade. L’administration veut flécher les postes et le niveau de primes, limitant de fait la mobilité des agents. Ceux occupant des postes avec hautes primes ne voudront pas en partir, ceux occupant des postes déclassés ne seront pas jugés compétents pour occuper des postes mieux côtés. C’est ici instaurer une concurrence entre agents pour faire valoir ses responsabilités, ses compétences pour avoir des primes supérieures.

C’est fixer des critères subjectifs pour classer les agents dans des groupes, mettant en valeur certains fonctions ou responsabilités (notamment hiérarchique) au détriment d’autres qui pourraient être jugées aussi importantes.

L’administration justifie ces propositions au nom d’une volonté de simplification ou de meilleure lisibilité de nos régimes indemnitaires mais introduit une prime différente entre chaque agent d’un même corps ou grade. C’est l’individualisation de la rémunération !

C’est notre hiérarchie qui établit les fiches de postes et nos missions ; c’est donc elle qui établira qui va pouvoir toucher plus. Ces choix ne peuvent que susciter incompréhension, malaise, mise en concurrence au sein des équipes.

Grâce à l’action syndicale, favorable à ce que le maximum de l’enveloppe indemnitaire aille vers l’IFSE socle, les agents de l’UCA peuvent se targuer au niveau des catégories C et B d’avoir une IFSE socle supérieure à la moyenne nationale. Si demain une partie de l’enveloppe va vers ces primes fonctionnelles, bénéficiant à une minorité, cela veut dire que notre IFSE socle va stagner. C’est une régression selon nous.

2022-Info sur les primes et contrats UCA.pdf

2023-tableau des criteres de classement UCA

2023-06-30-DELIBERATION CA UCA RIFSEEP

2023-10-03-declaration FSU durant AG de rentrée UCA

Bilan de la reforme IFSE UCA - CSA 9 fevrier 2024

Mode d Emploi_RecoursTA_SNASUB

requete introductive instance Clermont_MODELE.docx

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7/01/22 Ordre du jour :

• 1) Situation sanitaire
• 2) Procédure et critères d’avancement des enseignants-chercheurs
• 3) Complément à la campagne d’emploi 2022

Lire le compte-rendu - Lettre des elus FSU num 38