Filtres activés : ITRF CT UCA

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 20 février 2024

Ordre du jour

  1. Bilan à mi-parcours de l’établissement expérimental - EPE UCA
  2. Bilan de campagnes de promotions LPR en 2022 et 2023 : Lire la note LPR complete
  3. Lignes Directrices de Gestion RIPEC : révision 2024 :
  4. Animalerie
  5. Dons jours congés
  6. Schéma Directeur Handicap
  7. Questions diverses :
    • Problèmes d’insalubrité de l’école de Droit
    • Avenir des reprographies

Lire la Lettre FSU 52

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 7 novembre 2023

Ordre du jour

  1. Déclaration de la FSU : problèmes de chauffage et de transport
  2. Information sur la réorganisation de la scolarité de l’INSPE
  3. Information sur la réorganisation de la DRED
  4. Information sur la mise en œuvre de la subsidiarité à l’Institut LLSHS
  5. Nouveaux statuts EPE UCA(Établissement Public Expérimental)
  6. Primes de 20€/mois pour les Régisseurs d’avances et ou de recettes
  7. Question diverse : primes IFSE – RIFSEEP

Lire la Lettre des élus FSU numéro 49

Voici un courrier envoyé au Président de l'UCA le 20 octobre 2023 par les élu(e)s de la FSU, de FO et de SUD aux Conseils de l'UCA.

Etat du dialogue social UCA

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 15 septembre 2023

Ordre du jour

  1. Informations générales
  2. Information sur le complément de rémunération des ESAS effectuant des activités dans le cadre du référentiel.
  3. Débat d'orientation en matière de ressources humaines (LORH) 2024
  4. Point sur les lignes directrices de gestion relatives au RIPEC
  5. Modification du dispositif de subvention complémentaire pour les repas
  6. Questions diverses
    • Mise en place prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
    • Construction de nouveaux locaux pour le SSU sur le site Dunant
    • Prime IFSE BIATSS (RIFSEEP)

Lire la Lettre des elus FSU numero 46

Voici le compte-rendu de la FSU du Comité Social d'Administration de l'UCA (ex Comité Technique) du 22 juin 2023

Ordre du jour

  1. Informations générales
  2. Primes RIFSEEP des BIATSS
  3. Mensualisation des doctorants sans contrat doctoral et demandeurs d'emplois
  4. Cadrage du dispositif de référentiel d’équivalences horaires
  5. Mutations : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité des personnels BIATSS
  6. Cadrage des services d’enseignement et des heures complémentaires
  7. Don de jours de congé
  8. Règles d’attribution des primes de charges administratives 2023-2024
  9. Cadrage du dispositif de primes de responsabilités pédagogiques 2023-2024
  10. Procédure en cas de signalement de violences sexistes et sexuelles ou de discrimination
  11. Réorganisation de la reprographie
  12. Intégration du pôle PARTAGE à la DRED
  13. Questions diverses

2023-06-22_Lettre des elusFSU45.pdf

Voici le compte-rendu de la FSU du premier Comité Social d'Administration de l'UCA (ex Comité Technique) du 2 mai 2023

Ordre du jour

  1. Approbation du Procés Verbal
  2. Informations générales et questions diverses
  3. Réorganisation des animaleries
  4. Modification de la charte des contractuels : point sur FLEURA et SCLV
  5. C2 RIPEC
  6. Rémunération des intervenants de jury
  7. Elargissement des bénéficiaires du CLASS

Lire la Lettre 44 des élu(e)s FSU

Voici le compte-rendu de la FSU du premier Comité Social d'Administration de l'UCA (ex Comité Technique) du 27 février 2023 :

Ordre du jour : 1) Intervention de la FSU sur les violences à Gergovia 2) Infos générales :

  • Repyramidage ASI
  • Chaires de professeur junior
  • Sortie d’expérimentation de l’EPE UCA 3) RIPEC : primes des Enseignant-Chercheurs 4) Lignes Directrices de Gestion (LDG) Repyramidage LPR

Questions diverses :

  • Primes des contractuels
  • Classement BIATSS dans les groupes de primes RIFSEEP
  • Bilan de la campagne CDIsation BIATSS
  • Suppression des barème de promotion des administratifs par le Rectorat de Clermont-Fd
  • Forfait mobilité : la marche à pied ?
  • Fermeture de BU Vichy
  • Changements de Branches d’activités professionnelles (BAP) ou de Famille d'Activité Professionnelle (FAP) des personnels ITRF

    Lire le compte-rendu - lettre numéro 42

Élections Académiques

Vos élu(e)s à la Commission Paritaire des Contractuel(le)s (CCP ANT)

  • Catégorie A : Jordan Ladouble, Assistant social, DSDEN du Puy-de-Dôme

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration - Spécial Académique (ex CTA SA) (Concerne le Rectorat et les DSDEN)

  • Clémentine COUDERC, Assistante sociale DSDEN 63
  • Nathalie ESTEBANEZ, Assistante sociale DSDEN 03
  • Thierry VENUAT, Technicien (BAP E) DSDEN 03 (suppléant)

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration Académique (ex CTA)

  • Patrick Lebrun, Valérie Bardet-Criquet, Béatrice Manene, Julien Barbet, Fabien Claveau, Jean-Baptiste Chatre

    Élections UCA

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration de l'UCA (ex CT) Elu-e-sCSA

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration Spécial de l'UCA (ex CHSCT)

  • UCA : Joël TOUSSAINT (MCF, IUT), Marie DUVERGER (infirmière, SSU), Frédéric CHAUSSE (PR, IUT), Nathalie ROBERT-PANTHOU (Magasinier, INSPE), Ayhan KOCER (MCF, UFR Biologie), Mélanie Perreau (CDI, ASI, INSPE).
  • Par site : Aurillac : Valérie Polonais et Cécile Moussard ; Montluçon : Veronique SAULNIER et Nicole Ramel Azzolin ; Le Puy : Pierre Yves BISCHOFF (+3 noms à venir)

Vos élu(e)s aux Commissions Paritaires d’Établissement Elue-e-sCPE

Vos élu(e)s aux Commissions Paritaires des Contractuel(le)s (CCP ANT)

  • Catégorie A : Laurianne Paris, Laboratoire Microorganismes Génome Environnement et Félix VAZ, IGE-CDD, Institut des Sciences
  • Catégorie C : Carmen ZORILA (UFR LCSH), Petra DUPRE KOVARIKOVA (UFR LCC), Corinne CAILLARD (BU Lafayette) et Myriam VAZEILLE (INSPE Chamalières)

Élections INP

Votre élu(e) à la Commission Paritaire des Contractuel(le)s (CCP ANT)

  • Catégorie A : Gaëlle Lefebvre, LANSAD et INP

Élections Nationales

Commissions Administratives Paritaires Nationales de la filière Bibliothèques

  • Catégorie A : Orianne VYE, Léonard BOURLET, Delphine COUDRIN et Christine STOTZENBACH
  • Catégorie B : Denise TASSIUS, Elodie TERRACOL, Valérie VAYSSIERE- GASAPARD, Lionel LAMBIN, Vincente TORRE et Sandrine BOHAS.
  • Catégorie C : Estelle BRONIARCZYK, Hocine AMRICHE, Angélique CARLE et Patrice AURAND

Commissions Administratives Paritaires Nationales de la filière ITRF catégorie A

  • Benoît Vallée et Luciane ZABIJAK

Comité Social d'Administration Ministériel - CSA MESR (ex CTA MESR) Elu-e-sCSA%20MESR

Comité Social d'Administration Ministériel de l'Éducation nationale - CSA MEN (ex CTA MEN)

3 sièges pour la FSU (liste de 6 noms à venir)

Comité Social d'Administration de Canopé

  • Marie EYMARD, TECH, Canopé 63

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7 décembre 2022

Ordre du jour

  1. Campagne emploi
  2. Lignes Directrices de Gestion (LDG) des Enseignants Chercheurs (EC)
  3. Congés pour Projet Pédagogique (CPP)
  4. Congés pour la Recherche ou Conversion Thématique (CRCT)
  5. Refonte du système de primes des BIATSS : RIFSEEP - IFSE
  6. Questions diverses :
    • Congé imposé aux personnels le 2/01
    • Primes pour les contractuel(le)s
    • Changements de BAP ou FAP ITRF
    • Repyramidage EC

Lire le compte-rendu - Lettre des élus FSU 42

Monsieur le Président,

Vous avez lancé le 1er décembre 2021, il y a plus d’un an, un groupe de travail sur la politique indémnitaire des titulaires BIATSS qui s’est achevé la semaine dernière après 9 séances, auxquelles se sont ajoutés plusieurs sous-groupes pour les filières administratives, scientifiques et documentaires. Bref, beaucoup de temps de réunions, d’analyses des documents, de réflexions, beaucoup d’énergie pour quels objectifs et quels résultats ?

D’emblée, au nom de la volonté d’harmonisation avec l’INP vous avez clairement dit vouloir mettre en place le Complément indemnitaire annuel, c’est-à-dire la part du RIFSEEP, facultative, reposant réglementairement sur la performance c’est-à-dire la réalisation des objectifs quantitatifs et qualitatifs définis lors des entretiens annuels. La FSU la première, soutenue immédiatement par les autres syndicats, a dénoncé cet objectif et refusé absolument toute discussion à ce propos, ce qui vous a amené dès la seconde séance à abandonner l’un de vos principaux objectifs. Vous n’avez néanmoins pas renoncé puisque vous avez cru bon d’ajouter une phrase dans la délibération indiquant que chaque année le congrès social peut discuter de ce CIA.

Il avait été dit d’emblée également que cette réforme aurait des conséquences sur la NBI, ce en quoi les syndicats s’étaient prononcés contre et nous n’avons plus entendu parler d’une remise en cause du versement de la NBI à certains au profit d’une IFSEE majorée aux coûts chargés moins élevés.

Mais le cœur de ce projet, c’est la généralisation des primes selon les fonctions exercées, c’est-à-dire l’essence même de ce qui a justifié la création du RIFSEEP en 2014, une généralisation en contradiction avec les principes édictés au moment de la fusion en 2017, chaque agent, hormis les informaticiens, ayant la même IFSE selon son corps, en C et B, ou grade en A.

La FSU a dès la 1ère séance expliqué pourquoi nous étions contre ces primes variables selon les fonctions. Nous sommes fonctionnaires, titulaires d’un grade, et nous considérons que nous pouvons assurer l’ensemble des fonctions relevant de ce grade. Rétribuer les agents différemment, cela implique une mise en concurrence sur les postes, de l’arbitraire dans les choix de classement des agents ou leur recrutement ; c’est spécialisé des agents et bloquer toute perspective d’évolution pour d’autres. FO et FSU soit la moitié des élus ont dit être contre ce système mais vous avez refusé d’en tenir compte et avez avancé.

Malgré notre désaccord sur le fond, nous avons néanmoins participé jusqu’au bout à ces groupes de travail pour défendre autant que possible les collègues, à la fois au niveau des montants et équilibres entre corps et grade, mais aussi pour que les critères de classement soient les plus clairs et transparents possibles. Il reste néanmoins beaucoup de points contestables.

On a mobilisé les élus et la RH pendant plus d’un an en justifiant ces projets par la nécessité de mieux prendre en compte les responsabilités, les sujétions, sous peine de voir les agents partir, se démotiver (dixit des cadres triés sur le volet et appelés comme experts !) et au final, on aboutit à des différences de 5 € entre groupes fonctions d'une même catégorie en C et B (mais pas en A), le maintien d'une différence de montants entre grades en A mais pas en B, un écart de 25 euros seulement entre le bas de la catégorie A et la haute de B, et surtout, une valorisation des fonctions d'encadrement, privilégiant les A (ils ont touché 41% de l’enveloppe Rifssep depuis la fusion alors qu’ils représentent 31% des Biatss) et alors que l'encadrement fait directement partie de leurs fonctions (ce n'est pas une sujétions ou responsabilités supplémentaires). 

C’est grâce à l’intervention de la FSU, pointant le fait que les A touchaient plus que leur part par rapport aux B et plus encore les C (42% des effectifs mais 35% seulement de l’enveloppe) que la Présidence a consenti à augmenter les montants B3 (425€) et C3 (325€/mois).

20 agents C (sur plus de 300 sans doute) devraient toucher une prime relevant en principe des B, une imposture quand on sait que l'ensemble des C de la filière scientifique des ITRF doit passer en B, reconnaissance officielle du fait qu'ils font déjà du travail de B, que le Ministère reconnaît que l'immense majorité des C de la filière AENES (administrative) font du travail de B et non plus des fonctions correspondant aux statuts des C (adjoints), ou quand on sait qu'une part croissante des magasiniers (filière mag) assure aussi des tâches relevant de corps supérieurs (acquisitions, correspondant informatique, formation, etc.).

De la même façon, 10 B verraient leurs primes augmenter pour correspondre à celles d'un A quand ce sont bien plus d'agents qui sont concernés.

La réalité de cette réforme, c’est que l’UCA a mis en place des critères en fonction de ses moyens financiers et non en fonction des responsabilités ou qualifications exercées par les agents !

Il faut ajouter que la réforme proposée est plus libérale encore que les textes réglementaires du RIFSEEP puisque ceux-ci ne prévoient pas d’attribuer à des C des primes de B ou à des B des primes de A. L’UCA s’émancipe des textes réglementaires pour créer une carotte pour une trentaine d’agents sur 1000 !

La mise en place de primes supérieures pour les agents relevant de services avec des effectifs plus importants (> à 1000 étudiants ou à 30 agents) se justifient-elles à partir du moment où cela s’est souvent traduit par des créations de postes d’adjoints ? L’absence d’un agent dans un petit service est souvent plus pénalisante que dans un gros, avec la surcharge de travail que cela induit.

Par ailleurs, nous n'avons cessé de dire que nous refusions un système qui entérinerait le fait que des agents assurent des fonctions d'un corps supérieur tout en restant dans leur corps d'origine, sans perspective de requalification de leur poste.

Bien que nous ayons depuis le début contesté la mise en place de ces primes fonctionnelles, nous sommes intervenus en GT pour limiter l’arbitraire dans le classement des agents. Nous l’avons limité, mais pas éradiquer, quand on voit par exemple la distinction faite chez les informaticiens entre haute et très haute technicité.

Nous sommes néanmoins conscients que si vous n’êtes pas parvenu à mettre en place toutes vos mesures libérales, le nouveau système va renforcer très sérieusement l’individualisation de nos rémunérations et donc de nos carrière, renforcer le poids de la hiérarchie et accroître la mise en concurrence des agents, toutes choses néfastes à la qualité du service public et à l’équité entre agents.

Ce que demandent les agents c'est que le point d'indice soit augmenté, tenant compte en particulier de l'inflation, que l’enveloppe des primes soient équivalentes à celles des autres ministères et qu’au sein de l’UCA l’enveloppe soit répartie entre chaque catégorie en fonction des effectifs (31% de A, 27% de B et 42% de C).

Télécharger le tuto du SNASUB-FSU

VOTE NATIONAL :

https://www.education-jeunesse-recherche-sports.gouv.fr/electionspro2022

1) CHOISIR SON MOT DE PASSE « élection » et votre question défi :

  • mail du 13 octobre 2022 reçu de l’adresse : "Élection Professionnelle 2022" menjesri-electionspro@votes.voxaly.com nationalEt1v2
  • Votre identifiant électeur est l'adresse mail professionnelle sur laquelle vous avez reçu votre e-mail (prenom.nom@uca.fr en général).
  • Attention : en cas de problème de connexion, n’hésitez pas à demander un réassort (réinitialisation) de votre mot de passe ou de votre question défi.

2) VOTER A PARTIR DU 01/12/22 à l’aide du code « vote » reçu par courrier.

  • Si vous n’avez pas reçu le code vote, vous pouvez l’obtenir via votre compte France Connect ou en renseignant la réponse à votre question Défi (+votre NUMEN ou code de sécurité sociale).

VOTE UCA :

https://vote2495.neovote.com/

1) RECUPERER SON IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE

  • mail du 15 novembre 2022 reçu de l’adresse "Elections Universite Clermont Auvergne" election@acces-neovote.com ucaEt1
  • Une fois cliquer sur Envoyer à ces coordonnées, vous recevez votre mot de passe pour voter (sur le mail ou téléphone choisi).

2) VOTER A PARTIR DU 01/12/22.

Pour la transparence et l’égalité de traitement dans l’évolution de nos carrières.

Pour des élus indépendants de la gouvernance, rendant compte de leurs mandats.

Contractuels, Enseignants, Chercheurs, BIATSS, VOTEZ FSU

CSATrombi2

Vos 20 candidats FSU

PF Notre Profession de Foi

Le Comité technique du 7 novembre traitait de la fermeture administrative de l'UCA du 16 décembre au 1er janvier au lieu du 23 décembre au 2 janvier. Comme les élus présents ont voté unanimement CONTRE, la présidence devait convoquer un nouveau CT et soumettre un nouveau texte. Aucun changement n'a été proposé lors du nouveau CT du 15 novembre.

Si la FSU est en faveur de la plupart des mesures comprises dans le plan de sobriété énergétique adopté par le CA, elle conteste le fait que ce plan intègre la fermeture de l'UCA une semaine plus tôt à Noël.

Cette fermeture a des conséquences négatives pour les étudiants (fermeture d'une des deux BU devant être ouverte) et elle aboutit à imposer des congés aux agents. Cela créé par ailleurs un précédent, faisant de la fermeture des services une variable d'ajustement du budget de l'UCA. Comme nos collègues de Strasbourg, nous disons non !

La Présidence a sondé les services pour déterminer ceux étant indispensables, mais elle n'a nullement chercher à savoir quels agents souhaitaient travailler, ce qui aurait permis d'envisager d'autres solutions que le congé d'office : regroupements dans les bâtiments ouverts, télétravail.

La Présidence annonce que la fermeture d'été sera réduite du 28/07 au 17/08, mais l'activité est réduite en été et cela ne coïncide pas avec les besoins des services.

Les élus présents ont unanimement voté contre la délibération (3 FSU ; 2 FO ; 4 SNPTES)

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 10 octobre 2022

  1. Informations générales
    • Plan de sobriété énergétique. Non aux congés imposés à Noël !
    • Refonte du RIFSEEP, primes des BIATSS
  2. Cellule d’écoute contre les Violences Sexistes ou Sexuelles (VSS)
  3. Campagne d’emploi EC et BIATSS
  4. Indicateurs de l’UCA
  5. Questions diverses :
    • procédure de rupture conventionnelle,
    • grille de rémunération de la catégorie B
    • Procédure de CDIsation des BIATSS
    • Télétravail contraint
    • Covid

Lire le compte-rendu-lettre-FSU-42

Lire la charte des contractuels de l'EPE UCA_version 2022

Lire la charte des contractuels de l'EPE UCA_version 2023

Il s’agit d’harmoniser les règles de gestion des contractuels entre INP, UCA, enseignant et BIATSS et de regrouper toutes les informations dans une seule et même charte.

Concernant les BIATSS :

Il y a environ 400 CDD et environ 120 CDI actuellement à l’UCA. Lors de la dernière conférence sociale et tout au long du Groupe de travail sur les contractuels, la FSU a demandé l’établissement de primes mensuelles pour les contractuels pour éviter que l'écart de rémunération entre titulaires et contractuels s'accroissent. Elle a proposé que tous les contractuels touchent 50 % de la prime des titulaires dès leur recrutement. La FSU défend le principe de l'occupation des missions permanentes par des fonctionnaires et n'est pas favorable à la mise en place d'une progression de carrière pour les CDI ou CDD, de façon à inciter les collègues concernés à passer les concours.

L'Administration refuse d'attribuer des primes aux CDD avant leur 4éme année, autrement dit exclut la majorité des agents concernés ; elle refuse par ailleurs de prendre en compte l'ancienneté hors UCA pour les agents déjà en poste tandis qu'elle l'accepte pour les nouveaux recrutés !

L’Administration voulait conditionner l'attribution des primes à la "manière de servir" des agents à la réalisation des objectifs définis lors des entretiens professionnels. La FSU a obtenu que ces formulations soient retirées, aussi bien pour les ANT BIATSS qu'enseignants.

Voici les critères qui seront soumis au Conseil d’Administration : (en rouge la proposition FSU non retenue par l’Administration)

primes-CDD

« Pour les personnels déjà en contrat avec l’UCA avant le 1er septembre 2022, seule leur ancienneté à l’UCA est prise en compte en totalité. L’ancienneté UCA ne pourra comptabiliser une période antérieure au 1er janvier 2017, date de la fusion des deux ex-universités clermontoises en une université unique UCA. Pour les personnels recrutés à compter du 1er septembre 2022, l’expérience retenue pour déterminer le régime indemnitaire de l’agent à la signature de son contrat est calculée de la façon suivante : 50% de l’expérience pour les contrats de droit privé et 75% de l’expérience pour les contrats de droit public sur production de deux justificatifs demandés et vérifiés par la DRH : la production des contrats de travail et celle de(s) la lettre(s) de mission ou de(s) la fiche(s) de poste. »

Nous n’avons pas souhaité voter contre cette charte qui permet quelques clarifications et améliorations pour les contractuels, mais nous nous sommes abstenus car cela reste très insuffisant. La FSU continuera de porter les revendications des contractuels.

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 13 septembre 2022.

  • Point d’information ;
  • Charte des contractuels de l’EPE UCA ;
  • Présentation du projet de services et pôles centraux ;
  • Projet d'établissement : indicateurs 2021-2026 ;
  • Modification des règles d’attribution de la composante C2 du RIPEC ;
  • Modification du cadrage du dispositif référentiel d’équivalence horaires ;
  • Questions diverses.

lettre des élus FSU n°41

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 21 juin 2022.

Ordre du jour :

  1. Informations générales : primes titulaires et contractuel(le)s
  2. Primes Enseignants Chercheurs : RIPEC / PCA / PRP
  3. Référentiel d’équivalence horaires
  4. Projets de service : attribution de moyens humains par projet
  5. Charte pour une communication inclusive à l'UCA
  6. Réorganisation de la DVU (Direction de la Vie Universitaire)
  7. Questions diverses FSU :
    • primes SEGUR
    • renouvellement des contractuel(e)s
    • résultats avancements AENES
    • bonification 1 an MCF
    • formation à l'accueil d'étudiants en détresse

Lettres des élus FSU CT UCA n°40.pdf

Ordre du jour :

  1. Informations générales : prime pour les contractuels et les titulaires
  2. Création du Comité Social d'administration
  3. Contingent annuel des Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT)
  4. Complément à la campagne d'emploi
  5. Intégration de la logistique dans le périmètre des instituts DEM et LLSHS
  6. Questions diverses :
    • prime d'inflation
    • bonification d' un an d'ancienneté pour les catégories C
    • bonification d'un an d'avancement au titre du doctorat pour le classement des MCF
    • fermeture du parking de centre-ville
    • montée du prix de l'essence
    • formations sur l’accueil d’étudiants en détresse

Compte-rendu CT - Lettres des elus FSU CT UCA 39

Ordre du jour :

  1. Point d’info sur la covid
  2. Volet Ressources Humaines du projet d’établissement 2021-2026 pour l’EPE UCA
  3. Repyramidage des postes de MCF en PR.
  4. Réorganisation DOSI
  5. Lignes Directrices de Gestion - Régime Indemnitaire des Personnels Enseignant-Chercheurs (RIPEC)
  6. Contrat de Mission Scientifique (CMS) de la Loi Programmation Recherche : critères d’éligibilité sur le projet ou l’opération de recherche
  7. Révision du socle indemnitaire des agents de catégorie C et B
  8. Questions diverses
    • Reclassement des catégories C
    • Remboursement de la mutuelle
    • Procédure d'avancement en grade des enseignant-chercheurs contractuels
    • Commission de CDIsation 2022
    • Promotion réservée aux agents en situation de handicap

Lire le compte-rendu FSU

Pour la FSU comme pour l'unanimité des élus du Comité Technique, le contrat de mission à l'UCA, c'est non !

La Loi de programmation de la Recherche (LPR) promulguée fin 2020 a multiplié les mesures renforçant la concurrence entre personnels et entre établissements mais aussi la précarité des agents.

Sa mesure la plus néfaste est la création de Contrats de Mission Scientifique (CMS), une brèche sans précédent dans le droit du travail avec la mise en place de contrats de droit public allant de 6 à 10 ans maximum, ne donnant lieu à aucune perspective de titularisation ni même cdisation !

Ces postes devront être adossés à des projets de recherche de 6 à 10 ans maximum, et financés sur ressources propres. Ils s'adresseront à des techniciens, assistants ingénieurs, ingénieurs, post-doctorants. Le texte prévoit donc d'instituer des post-doctorats de 10 ANS !

Les contrats peuvent être rompus par le laboratoire à tout moment dès lors qu’il n’a plus les moyens de financer le contrat ou que le laboratoire estime que le projet est terminé. C’est une forme supplémentaire de précarisation.

En créant les contrats de mission scientifique, le gouvernement entend institutionnaliser la précarité dans la recherche. Il crée une brèche qui à termes pourrait concerner tous nos postes.

Quoi que les personnels de l'UCA voient légitimement leurs postes et leurs missions évoluer, celles-ci sont bien des missions pérennes.

Le dispositif créé pourrait ainsi s'appliquer à la plupart des emplois car pour nous, des contrats de dix ans recouvrent évidemment des missions pérennes et donc des emplois pérennes.

Les élus du Comité Technique (Comité Technique) se sont prononcés à l’unanimité ce 2 mars 2022 contre les critères de mise en place du Contrat Mission Scientifique à l'UCA.

Notre vote est clair : Nous ne voulons pas de la mise en place des contrats de mission scientifiques (CMS) à l'UCA !

Nous ne voulons pas entériner l'institutionnalisation de la précarité pour les chercheurs aujourd'hui, pour tous les autres personnels demain.

Nous appelons l'ensemble des élu(e)s du Conseil de la Recherche puis du Conseil d'Administration à se prononcer contre.

Nous appelons la Présidence à renoncer à mettre en place ce dispositif à l'UCA.

Les élu(e)s FSU du Comité Technique

avec le soutien des sections SNESUP-FSU et SNASUB-FSU de l’UCA

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7/01/22 Ordre du jour :

Lire le compte-rendu - Lettre des elus FSU num 38

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'Université Clermont Auvergne du 9 décembre 2021 :

  1. Point d’info sur la covid
  2. Contrat de site
  3. Campagne d'emplois BIATSS et EC
  4. Réorganisation DOSI
  5. Réorganisation de la DRV et DRED.
  6. Intégration des Herbiers à la BU
  7. Congés Projets Pédagogiques
  8. Remboursement déplacement sites délocalisés
  9. Questions diverses
    • Bilan sur les refus de télétravail.
    • RIFSEEP 
    • Réhaussement des grilles des catégories C contractuel 

Lettres des élus FSU CT UCA n°37.pdf

Ordre du jour

  1. Situation sanitaire.
  2. Campagne d’emplois enseignants-chercheurs 2022
  3. Bilan social 2020
  4. Questions diverses :
    • Application à l’UCA de la hausse du SMIC.
    • Actualisation charte télétravail
    • Autorisation Spéciale d’Absence pour passer des concours

Lire la lettre des elus FSU CT UCA 36.pdf

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Ordre du jour :

  1. Situation sanitaire
  2. Création et composition des CCPANT et nouvelles élections CPE (Commission Paritaire d'Etablissement) et CCPANT (Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires)
  3. Nouvelle organisation de la Direction de l'Immobilier et de la Logistique (DIL)
  4. Rémunération des intervenants pour activité accessoire à l'activité de formation
  5. Complément campagne d'emploi 2021
  6. Question diverse sur l'indemnité journalière de télétravail

Lire la Lettre des élus FSU du CT de UCA n°35

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Ordre du jour :

  1. Charte télétravail UCA
  2. Publication de deux postes au concours national de l’agrégation
  3. Référentiel d’équivalence horaire et Primes de Responsabilités Pédagogiques (PRP)
  4. Primes de Charges Administratives (PCA)
  5. Reconnaissance de l’activité de recherche des enseignants des 1er et 2nd degrés
  6. Cellule d’Écoute et d’Accompagnement sur le Harcèlement Sexuel (CEAHS)
  7. Schéma directeur du plan d’action pour l’égalité professionnelle femmes/hommes

Lettre des élus FSU CT UCA n°34

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Ordre du jour :

  • Informations sur la campagne des entretiens professionnels
  • Informations sur la visite de l’Inspection éducation sport et recherche à l’UCA
  • Réorganisation de la DRH UCA
  • Questions diverses : organisation des commissions de promotions BIATSS, harmonisation des primes INP-UCA.

Lire le Compte-rendu : lettre des élus FSU CT UCA n°33.pdf

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Fidèles à leurs engagements, vos élus SNASUB-FSU et SNESUP-FSU, vous adressent un compte-rendu du CT qui s'est tenu le 27 janvier 2021.

Ordre du jour :

  • 1-Attribution des primes de charges administratives pour les personnels Enseignant (E) et Enseignant-Chercheur (EC).
  • 2-Critères attribution de la PEDR (Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche).
  • 3-Examen des candidatures à la mutation et au détachement.
  • 4-Accueil de groupes d’étudiants en difficulté.
  • 5-Campagne d’emplois 2021
  • 8-Questions diverses

Lire le compte-rendu des elus FSU CT UCA no 32

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Voici les compte-rendus des deux derniers Comités techniques de l'Université Clermont Auvergne qui se sont tenus en décembre 2020.

Les élus FSU sont intervenus en particulier sur la mise en place des nouveaux critères pour les promotions des BIATSS suite à la liquidation des prérogatives des CAP dans ce domaine ; sur les montants de la Primes d'encadrement doctoral et de recherche suite à la création de l'Institut National Polytechnique ; la campagne d'emplois BIATSS 2021 et les heures supplémentaires des cadres A BIATSS.

Dans la période actuelle marquée par la généralisation du télétravail, menaçant les collectifs de travail et solidarités, nous estimons encore plus indispensable notre travail de défense des agents et de compte-rendu de nos mandats.

Nous vous souhaitons tous de bonnes fêtes

Lettre des élus FSU CT UCA n°30.pdf

Lettre des élus FSU CT UCA n°31.pdf

Lettre des élus FSU CT UCA n°28.pdf

Ordre du jour :

    1. Informations. Reprise des activités.
    1. Evolution du socle indemnitaire des personnels BIATSS.
    1. Prolongation des contrats doctoraux UCA suite à la crise du Covid19.
    1. Procédure de cédéisation des enseignants.
    1. Cadrage du dispositif du référentiel de l’établissement
    1. Règles d’attribution des primes de charges administratives aux personnels enseignants-chercheurs et enseignants.
    1. Procédure d’intéressement sur la propriété intellectuelle

Lettre des élus FSU CT UCA n°29.pdf

Ordre du jour :

    1. Relevé des points traités en CT en lien avec la situation sanitaire.
    1. Modification du cadrage des services d’enseignement et des heures complémentaires.
    1. Campagne d’emplois 2020-2021.
    1. Bilan social.
    1. Prime COVID.

Le Comité Technique s'est tenu exceptionnellement par visio-conférence ce jeudi 2 avril 2020, au regard des circonstances liées à la crise sanitaire du Covid-19.

Principaux points abordés et interventions de la FSU :

  • Point sur les agents en télétravail, en présentiel sur site ou en Autorisation spéciale d'Absence.
  • Situation concernant les droits à congés durant la période de confinement et au-delà.
  • maintien des rémunérations de l'ensemble des agents.
  • Continuité pédagogique
  • Calendrier de mise en place de la nouvelle offre de formations.

Nous invitons les agents ayant des questions concernant leurs droits à congés ou leur situation réglementaire actuelle (ASA, télétravail, présentiel, continuité pédagogique, etc.) à nous contacter.

Lire le compte-rendu du CT

Nouveaux Statuts de l’EEUCA

La FSU dit NON au nouvel établissement expérimental de l'Université Clermont Auvergne !

Lors du Comité technique, la FSU a dit:

  • Non au fait de déroger à la règle à travers un établissement expérimental(Titre I);
  • Non à un président du Conseil d'administration issu du monde socio-professionnel (Titre I, Chapitre II, Section I, Article 20);
  • Non à la réduction du nombre de représentants Enseignants-Chercheurs au Conseil d'administration (Titre I, Chapitre II, SectionI, Article 20);
  • Non aux modalités de désignation des directeurs des Instituts (Titre III, Chapitre I).

Lettre_des_elus_FSU_CT_UCA_26.pdf

Lors de ce CT, nous sommes notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

-Missions, droits et devoirs des enseignants

-Politique de cédéisation et d'évolution des rémunérations des CDI

-Traitement des absences temporaires des BIATSS

-Autorisation de cumul d'activités pour les Enseignants-Chercheurs

Lettre-des-elus-FSU-CT-UCAnum25.pdf

Ordre du jour :

  • 1- Bilan de la campagne d'emplois BIATSS 2019
  • 2- Le Congé pour Projet Pédagogique
  • 3- Actualisation de la campagne d'emplois 2020
  • 4- Missions, droits et devoirs des enseignants
  • 5- Questions diverses

Lettre des élus FSU CT UCA n°24.pdf

Voici le Compte-rendu des élus FSU au Comité Technique de l’UCA du 22 octobre 2019.

Lors de ce CT, ils sont notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

  • Action sociale : remboursement journée de carence ;
  • Primes de charges administrative (PCA) et primes de responsabilités pédagogiques (PRP) pour les enseignants-chercheurs ;
  • Obligations de Services des enseignants ;

Questions diverses : menace de perte d'un poste ITRF à la BU.

Compte-rendu : Lettre des élus FSU CT UCA n°23_CT.pdf

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’UCA vous adressent un compte-rendu de leurs interventions suite au CT qui s'est tenu le 20 septembre 2019.

Lors de ce CT, nous sommes notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

  • Campagnes d'emplois 2020 pour les Enseignants-chercheurs et les BIATSS
  • Bilan social 2018
  • Hausse de l'IFSE pour tous les agents catégories C, catégorie B et les Assistants Ingénieurs
  • Rapport annuel du service Santé au Travail
  • Questions diverses : élections CNU, moniteurs en BU, mise en place d'un nouveau système de paiement des photocopies

Lettre des élus FSU CT UCA n°22.pdf

A la demande de la FSU, le président a fait un point d'étape sur l’Établissement expérimental ou Université Cible qui va modifier de façon profonde la gouvernance de l'Université. Nous en rendons compte en détail.

Nous sommes par ailleurs intervenus sur les points suivants :

  • Restructurations des Services : Direction de la Formation, DIL, BibliAuvergne
  • Mise à jour délibération sur temps de travail et astreintes, en particulier temps de pause méridienne à la BU
  • Demande FSU de bonifications pour astreintes des moniteurs étudiants en horaires décalés (après 19h).
  • Demande FSU d’assouplissement de l'application de la règle du nombre de jours de congés consécutifs déposés
  • Droits d'inscriptions des étudiants hors UE à l'UCA

Les élus FSU du Comité Technique

Eric Panthou, Cyril Triolaire, Viviane Ravet, Antonio Freitas, Orianne Vye, Claude Mazel

CR FSU CT UCA.pdf

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’Université Clermont Auvergne vous adressent un compte-rendu de leurs interventions suite au Comité Technique (CT) qui s'est tenu le 22 janvier 2019.

Ce compte-rendu est le premier de la nouvelle équipe d’élus FSU au sein du CT suite aux élections du 6 décembre. Nous disposons de 3 élus titulaires sur 10 et autant de suppléants, avec 4 enseignants-chercheurs et 2 BIATSS. Nous sommes la seule liste à disposer d’élus à la fois BIATSS et Enseignants-Chercheurs (EC), portant ainsi la voix de tous, y compris des agents non titulaires, bien sûr.

Comme à leur habitude depuis la création de l’UCA, les élus FSU ont préparé ce CT avec rigueur, analysant les documents, préparant leurs arguments et interventions. Vous trouverez ici des éléments d'informations mais aussi d'analyses et nos interventions sur les points suivants :

  • Réorganisation de la Division des Affaires Financières;
  • Bilan des Entretiens professionnels annuels et des Entretiens mobilité-carrière;
  • Primes des BIATSS, en particulier catégorie C (questions diverses);
  • Situation du Service Santé Universitaire (questions diverses);
  • Primes pour dépôts de brevets;
  • Compléments à la campagne d'emplois 2019 (questions diverses).

Pour toute question ou demande d'intervention concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, ne restez pas isolés, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Les élus FSU du Comité Technique : Eric Panthou, Cyril Triolaire, Viviane Ravet, Antonio Freitas, Orianne Vye, Claude Mazel

Télécharger la lettre des élus FSU CT UCA n°18

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’UCA vous adressent un compte-rendu de leurs interventions suite au Comité Technique (CT) qui s'est tenu le 26 novembre 2018.

Ce compte-rendu sera le dernier de cette mandature, les agents de l’UCA étant tous appelés le 6 décembre à élire leurs nouveaux représentants au sein du Comité Technique (et par voie de conséquence au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, CHSCT).

Comme à leur habitude depuis la création de l’UCA, les élus FSU ont préparé ce CT avecattention, analysant les documents, préparant leurs arguments et interventions. Ils ont porté nos mandats au sein du CT et vous en rendent compte. Il ne s’agit pas seulement de vous informer de la façon la plus claire et détaillée possible mais aussi d’aider à la construction d'un réseau de solidarité pour la défense au quotidien de nos conditions de travail et du service public de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Cette action et ce travail seront poursuivis d’autant plus efficacement que vous voudrez bien nous accorder votre confiance lors du scrutin du 6 décembre.

nous sommes intervenus sur les points suivants :

  • Campagne d'emplois 2019 pour les BIATSS
  • Rattachement des enseignants-chercheurs de l'UCA à des équipes hors UCA
  • Mise en place du RIFSEEP pour la filière Bibliothèques
  • Mensualisation des moniteurs-étudiants travaillant en BU
  • Possibilité de changement de BAP pour les ITRF

Télécharger le compte-rendu

Conformément à leurs engagements, les élus FSU au Comité Technique de l’Université Clermont Auvergne vous présentent un compte-rendu de leurs interventions suite au CT qui s'est tenu le 24 septembre 2018.

Les interventions portaient sur les points suivants :

  • Campagne d'emplois 2019 pour les Enseignants-Chercheurs et BIATSS;
  • Mise en place d'un dispositif d'intéressement à l'UCA ; actualisation de la NBI;
  • Bilan social 2017 de l'UCA;
  • Non versement des salaires en septembre aux moniteurs-étudiants à la BU;
  • mise en place du RIFSEEP et recours contre les classements en groupes fonctions;
  • mise en cause par l'Administration du caractère dérogatoire du temps de pause méridienne à la BU.

Télécharger le compte-rendu du CT UCA

Après avoir fait une déclaration préliminaire signifiant notre opposition à la demande du Président de l'UCA aux UFR de baisser la masse salariale de 2%, nous sommes intervenus sur les points suivants :

  • Réorganisation du service Reprographie
  • Mise en place d'une politique indemnitaire pour les contractuels avec hautes responsabilités administratives ou hiérarchiques
  • Congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT)
  • Questions diverses : dégradation des conditions de travail des personnels du Service de Santé Universitaire (SSU)

Nous vous rappelons que la FSU et l'ensemble des fédérations de fonctionnaires CGT-FO-CFDT-SUD-UNSA appellent tous les agents de la fonction publique à la grève le mardi 22 mai pour s'opposer au programme Action publique 2022 du gouvernement Macron.

Télécharger le compte-rendu du CT