Voici la déclaration de la FSU lors du CSA Académique du 20 novembre 2023

Concernant la revalorisation indemnitaire des personnels infirmiers, médecins, adjaenes et ITRF, la FSU dénonce un nouveau "Groupe de Travail" où tout est décidé et où les syndicats sont juste informés. Les indemnités IFSE des 3 académies (Grenoble, Lyon et Clermont-Fd) vont être harmonisées vers le haut : hausse pour Lyon et Clermont-Ferrand, maintien pour Grenoble. La FSU est favorable à cette convergence, mais regrette une différence de traitement entre les différentes catégories de personnel :

• • en catégorie C, les ATRF rattrapent les ADJAENES, mais demeurent bien en dessous : minimum à 319€/mois (= 3826€/an) pour les ATRF, contre 387€/mois (= 4649€/an) pour les ADJAENES. Nous demandons un minimum à 4000€/an pour toute la catégorie C.
• • refus d'aligner les indemnités des personnels logés et non logés sous prétexte que le logement est un avantage en nature, mais c'est oublier que le logement est un traitement pour les astreintes, l'IFSE est un traitement pour d'autres sujétions. La FSU demande un alignement.
• • pour les personnels de santé, les préconisations du rapport de l'Assemblée Nationale sur la médecine scolaire et la santé à l'école ne sont pas appliquées : les revalorisations proposées par le GT sont bien trop faibles pour les médecins et infirmier(e)s. Pour la FSU, la grille indiciaire des médecins scolaires devrait être identique à celle des médecins inspecteurs de santé publique (MISP). L'IFSE minimal des infirmier(e)s devrait égaler celui des Assistant(e)s de Service Social. Enfin, les infirmier(e)s devraient toucher la NBI relative à l’accueil, dans les établissements scolaires, d’élèves en situation de handicap.
• • Pas de revalorisation prévues pour les Assistant(e)s de Service Social, ni de mise en place du CTI (Ségur), alors que les ASS ont un grille indiciaire au rabais.
• • Pas de revalorisation prévue pour les PsyEN, alors qu’il faudrait aligner l’IFSE des psychologues de la spécialité EDO (orientation) sur l’IFSE des psychologues de la spécialité EDA (apprentissage).
• • la FSU demande la mise en place du CTI (Ségur) pour tous les personnels de santé et sociaux.

2023-11_Note Revalorisation IFSE

2023-11_Cartographie régionale - Montants IFSE

Sollicitée par de nombreux(ses) collègues des EPLE, la FSU a envoyé un courrier au recteur le 10/11/23 pour demander une procédure de télétravail pour les personnels administratifs et ITRF des EPLE.

La circulaire académique actuelle de télétravail concerne seulement le Rectorat, les DSDEN et le CIO, alors que l'accord ministériel (articles 3 et 4 notamment) inclus les personnels en établissement.

Il faut absolument remédier à cela très vite tant cette situation d'inégalité de traitement ne peut durer.

2023-11-10 Courrier au Recteur -Teletravail EPLE SNASUB-FSU

Élections Académiques

Vos élu(e)s à la Commission Paritaire des Contractuel(le)s (CCP ANT)

• Catégorie A : Jordan Ladouble, Assistant social, DSDEN du Puy-de-Dôme

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration - Spécial Académique (ex CTA SA) (Concerne le Rectorat et les DSDEN)

• Clémentine COUDERC, Assistante sociale DSDEN 63
• Nathalie ESTEBANEZ, Assistante sociale DSDEN 03
• Thierry VENUAT, Technicien (BAP E) DSDEN 03 (suppléant)

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration Académique (ex CTA)

• Patrick Lebrun, Valérie Bardet-Criquet, Béatrice Manene, Julien Barbet, Fabien Claveau, Jean-Baptiste Chatre

  Élections UCA

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration de l'UCA (ex CT)

Vos élu(e)s au Comité Social d'Administration Spécial de l'UCA (ex CHSCT)

• UCA : Joël TOUSSAINT (MCF, IUT), Marie DUVERGER (infirmière, SSU), Frédéric CHAUSSE (PR, IUT), Nathalie ROBERT-PANTHOU (Magasinier, INSPE), Ayhan KOCER (MCF, UFR Biologie), Mélanie Perreau (CDI, ASI, INSPE).
• Par site : Aurillac : Valérie Polonais et Cécile Moussard ; Montluçon : Veronique SAULNIER et Nicole Ramel Azzolin ; Le Puy : Pierre Yves BISCHOFF (+3 noms à venir)

Vos élu(e)s aux Commissions Paritaires d’Établissement

Vos élu(e)s aux Commissions Paritaires des Contractuel(le)s (CCP ANT)

• Catégorie A : Laurianne Paris, Laboratoire Microorganismes Génome Environnement et Félix VAZ, IGE-CDD, Institut des Sciences
• Catégorie C : Carmen ZORILA (UFR LCSH), Petra DUPRE KOVARIKOVA (UFR LCC), Corinne CAILLARD (BU Lafayette) et Myriam VAZEILLE (INSPE Chamalières)

Élections INP

Votre élu(e) à la Commission Paritaire des Contractuel(le)s (CCP ANT)

• Catégorie A : Gaëlle Lefebvre, LANSAD et INP

Élections Nationales

Commissions Administratives Paritaires Nationales de la filière Bibliothèques

• Catégorie A : Orianne VYE, Léonard BOURLET, Delphine COUDRIN et Christine STOTZENBACH
• Catégorie B : Denise TASSIUS, Elodie TERRACOL, Valérie VAYSSIERE- GASAPARD, Lionel LAMBIN, Vincente TORRE et Sandrine BOHAS.
• Catégorie C : Estelle BRONIARCZYK, Hocine AMRICHE, Angélique CARLE et Patrice AURAND

Commissions Administratives Paritaires Nationales de la filière ITRF catégorie A

• Benoît Vallée et Luciane ZABIJAK

Comité Social d'Administration Ministériel - CSA MESR (ex CTA MESR)

Comité Social d'Administration Ministériel de l'Éducation nationale - CSA MEN (ex CTA MEN)

3 sièges pour la FSU (liste de 6 noms à venir)

Comité Social d'Administration de Canopé

• Marie EYMARD, TECH, Canopé 63

Télécharger le tuto du SNASUB-FSU

VOTE NATIONAL :

https://www.education-jeunesse-recherche-sports.gouv.fr/electionspro2022

1) CHOISIR SON MOT DE PASSE « élection » et votre question défi :

• mail du 13 octobre 2022 reçu de l’adresse : "Élection Professionnelle 2022" menjesri-electionspro@votes.voxaly.com
• Votre identifiant électeur est l'adresse mail professionnelle sur laquelle vous avez reçu votre e-mail (prenom.nom@uca.fr en général).
• Attention : en cas de problème de connexion, n’hésitez pas à demander un réassort (réinitialisation) de votre mot de passe ou de votre question défi.

2) VOTER A PARTIR DU 01/12/22 à l’aide du code « vote » reçu par courrier.

• Si vous n’avez pas reçu le code vote, vous pouvez l’obtenir via votre compte France Connect ou en renseignant la réponse à votre question Défi (+votre NUMEN ou code de sécurité sociale).

VOTE UCA :

https://vote2495.neovote.com/

1) RECUPERER SON IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE

• mail du 15 novembre 2022 reçu de l’adresse "Elections Universite Clermont Auvergne" election@acces-neovote.com
• Une fois cliquer sur Envoyer à ces coordonnées, vous recevez votre mot de passe pour voter (sur le mail ou téléphone choisi).

2) VOTER A PARTIR DU 01/12/22.

Vos candidats FSU au CSA académiques (03, 15, 43 et 63) Cliquez sur le lien pour agrandir l'image Suzanne GUINAMAND (ADJAENES, 43) et Nicole PERRUSEL (ATRF, 63) du SNASUB-FSU sont sur les listes FSU des CSA académiques.

Les candidats SNASUB-FSU aux Commissions Paritaires Nationales :

• filière ITRF (TECH, IGE et IGR)
• filière Bibliothèque (magasinier, BIBAS, Bibliothécaire et Conservateur)
• Fabienne BAUDOT (IGE) et Orianne VYE (BIB), vos élues de proximité (63), sont sur les listes des CAP nationales.

https://snasub.fsu.fr/elections-professionnelles-2022-qui-vote-pour-quelles-instances/

Le système de primes Rifseep individualise les paies des collègues en fonction de leur fiche de poste.

Le SNASUB-FSU n'a eu de cesse de dénoncer cette mise en concurrence des agents.

Nous avons participé au Comité Technique Académique afin de défendre un alignement vers le haut entre les différentes filières (ITRF et AENES) et pour que l'enveloppe ministérielle pour l'augmentation des primes soit répartie entre le maximum d'agents et non concentrée sur un petit nombre de collègues. De même, il nous parait prioritaire d'augmenter les primes des catégories C puis des catégories B et en dernier des catégories A, pour faire sortir les collègues C de la précarité.

Lire la déclaration de la FSU au CTA

Ce CTA n'a pas été à la hauteur de nos attentes et de nos revendications, aussi la FSU s'est abstenue car elle ne voulait pas voter contre les maigres augmentations proposées :

• l'écrasante majorité des collègues de catégorie C reste en dessous de 3600€ de primes annuelles, soit moins de 300€ par mois, ce qui est le minimum pour le SNASUB-FSU (c'est la somme que touche toutes les catégories C à l'Université Clermont Auvergne, qu'ils soient ITRF, BIB, ou AENES). Plutôt que d'avoir 5% collègues à 422€ et 95% des collègues à 230€ par mois, nous voudrions que tous aient 300€ par mois ! Pour les ITRF, l'écart entre les différentes BAP est trop important, il faut un alignement vers le haut !
• pour les catégories B, nous voulions un minimum 5600€ par an (466€ par mois), mais la proposition du Rectorat met en place plus de 24 cas de figures allant de 3581€ (298€ par mois) à 6115€ (509€ par mois). Nous sommes pour une convergence des primes entre les collègues en EPLE et les collègues dans les services du rectorat, mais la proposition faite par le Rectorat présentent des primes bien plus basses pour les collègues des EPLE. De même, l'écart entre les BAP est trop important : de 260€ par mois jusqu'à 614€ pour les Techniciens !
• pour les catégories A, nous voulions, pour les EPLE et les services académiques, une convergence des 4 groupes à 12 000€ (1000€ par mois) pour les DDS/AAHC ; à 11 000€ (916€ par mois) pour APAE et à 8 000€ (666€ par mois) pour les AAE. De même pour les ITRF, nous voulions une convergence entre les BAP avec un minimum de 500€ par mois pour les ASI, minimum 600€ par mois pour les IGE et minimum 800€ pour les IGR. Si l'enveloppe est insuffisante, le SNASUB-FSU défend en priorité l'augmentation des primes les plus faibles (AAE prioritaire par rapport DDS). On peut aussi appliquer ce principe pour augmenter les C et B au "détriment des A" (ce n'est pas vraiment au détriment, car les collègues A n'ont pas de baisse de prime, ils n'ont juste pas d'augmentation).
• les primes des infirmiers sont très faibles par rapport aux autres catégories A, nous voulions un rehaussement à au moins 5000€ par an, soit 416€ par mois.

Enfin, à travail égal, salaire égal, nous sommes pour que les agents non titulaire (ANT) touchent les primes comme les titulaires dés leur recrutement (et non pas s'ils ont un contrat de 30 mois au moins comme c'est le cas actuellement !).

Vous trouverez ci-dessous les grilles proposées par le Rectorat et votées en CTA du 11/10/21

• 2.1 - ADJAENES BOP 0141 IFSE 2021.pdf
• 2.2 - ADJAENES BOP 0214 IFSE 2021.pdf
• 2.3 - SAENES BOP 0141 IFSE 2021.pdf
• 2.4 - SAENES BOP 0214 IFSE 2021.pdf
• 2.5 -AAE BOP 0141 IFSE 2021.pdf
• 2.6 - AAE BOP 0214 IFSE 2021.pdf
• 2.7 - INF IFSE 2021.pdf
• 2.8 - ATRF IFSE 2021.pdf
• 2.9 - TECHNICIEN IFSE 2021.pdf
• 2.10 - ASI IFSE 2021.pdf
• 2.11 - IGE IFSE 2021.pdf
• 2.12 - IGR 2EMECL IFSE 2021.pdf
• 2.13 - IGR 1ERECL IFSE 2021.pdf
• 2.14 - IGR HC IFSE 2021.pdf

Les syndicats FO et FSU de la région AURA s'opposent à la création des services inter-académiques, donnant lieu à des suppressions de postes et des mobilités forcées.

Aussi ils ont boycottés le Comité Technique Académique du 24 juin 2021.

Lire le courrier FSU-FO envoyé au Recteur _CTA 24 juin 2021.pdf

Le SNASUB-FSU se félicite que les Lignes Directives de Gestion Académiques de Clermont-Fd intègrent des barèmes quantitatifs pour les promotions. Cela permet une plus grande transparence pour les agents et une meilleure égalité de traitement. De plus, ces barèmes sont ceux négociés en 2017 avec les syndicats et donnent une grande importance à l'ancienneté et à l'admissibilité aux concours, critères que nous défendons au SNASUB-FSU.

Cependant, nous regrettons que des barèmes ne soient pas mis en place pour les ITRF, les médecins, les personnels de direction et les inspecteurs.

Tous les agents doivent désormais rédiger un rapport d'activité pour une Liste d'Aptitude (LA, pour un changement de corps), mais pas pour un Tableau d'avancement (TA, pour un changement de grade). Même si l'administration propose des formations aux agents à la rédaction des rapports, nous trouvons que le rapport d'activité favorise injustement les filières les plus à l'aise avec l'écrit (secrétariat, ressources humaines, ...) au détriment des filières techniques. Le SNASUB-FSU est pour la suppression des rapports d'activité pour les LA dans toutes les filières.

Les critères de diversité de la carrière et de mobilité sont pris en compte pour le TA et la LA mais le SNASUB-FSU insiste sur le fait qu'ils ne doivent pas être prépondérants en TA puisque l'agent ne change pas de poste et a le droit d'avoir un déroulement de carrière sur 2 grades (PPCR).

Avancements personnels ATSS

Lignes Directrices de gestion carrières

Barèmes avancements ATSS 2021

Circulaire académique relative à l'avancement des personnels ATSS 2021

• Annexe 1 Liste d'aptitude AAE
• Annexe1 bis Tableau d'avancement APAE
• Annexe 2 Tableaux d'avancement SAENES
• Annexe 3 Liste d'aptitude SAENES
• Annexe 4 Tableaux d'avancement ADJENES
• Annexe 5 Tableaux d'avancement Infirmière
• Annexe 7 Liste d'aptitude ATSS Rapport d'activité 2021
• Annexe 8 Tableaux d'avancement ATEE

PERSONNELS ITRF

• Lignes directrices de gestion carrières
• Circulaire académique
• Annexe C2a Liste d'aptitude ou avancement
• Annexe C2 bis Etat des services
• Annexe C2c rapport d'aptitude professionnelle
• Annexe C2e rapport d'activité

PERSONNELS DE SANTE

• Circulaire académique
• annexe 6

Voir les informations sur les LDG de promotion sur site du Rectorat Clermont-Fd

Le SNASUB-FSU est favorable aux rehaussements de postes de catégorie C en catégorie B, car cela correspond à des agents de catégorie C qui occupent déjà des missions de B.

Cependant, nous dénonçons le fait que l’administration utilise la carte cible pour supprimer des postes d'administratifs en collèges où il y a moins de 600 élèves. Nous constatons que les postes occupés, supprimés en lycée ou en Greta, sont déjà annoncés sur des postes dans d’autres établissements. En établissement scolaire, c’est le barème Sara (élaboré en 1987 et chargé d'évaluer les dotations des EPLE en administratifs) qui s’applique avec 4 suppressions de postes....On nous annonce des moyens provisoires pour les établissements qui seraient en sous service !

Nous sommes particulièrement inquiets vis-à-vis du nombre de suppressions de postes en Greta. L'administration évoque la baisse d'activité de ces structures. Pourtant les besoins de formations des adultes existent, mais le modèle économique choisi est de favoriser les formations privées et de supprimer les services publics ! Nous refusons ce modèle inégalitaire !

Nous sommes surpris par la suppression des postes de laboratoire en collège (uniquement pour rendre 2 postes à la place de 2 administratifs, ce qui ne respectent pas les règles de la circulaire). Ces postes sont nécessaires à l’activité scientifique pour une égalité entre tous nos collégiens. La disparition des postes de laboratoire en collège donne lieu à une surcharge de travail pour les enseignants qui n'est que très partiellement compensée ("heures de vaisselles") et qui donne lieu à la diminution ou à l'abandon des TP.

Lire le Compte-Rendu du Comité Technique Académique du 12 mars 2021

Tableaux des suppressions :

• Bilan suppressions de postes agents de labo, rentrée 2021
• Bilan des suppressions de postes gagés dans les GRETA
• Bilan des suppressions des postes infirmiers

Vous trouverez sur le site SNES-FSU 63, le compte-rendu du Comité Technique Académique :

Ce CTA traitait de l’augmentation de l’IFSE pour les personnels infirmiers et assistants sociaux. La FSU prend acte positivement de la revalorisation substantielle de l’indemnité IFSE pour les AS de notre académie, qui étaient rémunérés bien en dessous de la moyenne nationale. Nous regrettons néanmoins que cette revalorisation se fasse par le biais de l’indemnitaire. La FSU rappelle son attachement à une revalorisation indiciaire plutôt qu’indemnitaire et à une reconstruction des grilles pour tous les personnels de la Fonction Publique.

Extrait de la déclaration FSU : Lire la déclaration

"Affirmer comme le ministre de l’Education que la rentrée est « joyeuse et sereine » est au mieux le signe d’une méconnaissance totale de la réalité du terrain, au pire l’affichage d’un grand mépris des personnels !"

La FSU est intervenue de manière plus générale sur le contexte très particulier de la rentrée scolaire.

Dans le premier degré sur :

• la reventilation des postes entre départements
• les maîtres E
• la formation constellaire

Dans le second degré sur :

• les réformes
• les nouvelles suppressions de postes et l’augmentation des HSA
• les CPE et les Psy-EN

Sur les conditions de rentrée dans les établissements, le manque d’informations sur la situation sanitaire et la grande fatigue des personnels.

Sur la revalorisation des personnels infirmiers et assistants sociaux

La FSU est intervenue également sur les sujets suivants : voir compte-rendu et questions diverses

• les E3C1
• les CPGE
• les UPE2A (indemnité de PP)
• l’entretien de titularisation des stagiaires
• l’Education prioritaire

Avis FSU : CPE, travail présentiel / distanciel, FLE

Voir les avis

Vous trouverez via ce lien le compte-rendu du CTA qui s'est tenu le 6 avril 2020 en visio-conférence : https://clermont.snes.edu/CTA-du-6-avril-le-rectorat-maintient-les-suppressions-annoncees.html

Vous y trouverez la déclaration FSU, des analyses, les réponses aux questions diverses posées ainsi que les avis FSU-FO soumis au vote.