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Temps de travail à l'UCA

Voici la délibération sur le temps de travail des BIATSS à l'Université Clermont Auvergne :

Sommaire

  • Article 1 : Durée
  • Article 2 : Eléments constitutifs de l’emploi du temps
  • Article 3 : journée contractée :
  • Article 4 : Pause méridienne :
  • Article 5 : Congés et ARTT
  • Article 6 : Compte épargne temps
  • Article 7 : heures supplémentaires
  • Article 8 : sujétions
  • Article 9 : Calcul du droit à congés en cas d’absence prolongée pour raison de santé
  • Article 10 : autorisations d’absence pour soigner un enfant malade ou en assurer momentanément la garde
  • Article 11 : don de jours de congés pour un collègue dont l’enfant est gravement malade
  • Article 12 : périodes de fermeture de l’établissement

DELIBERATION CA 2019-05-24-03 Temps_de_travail

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 9 février 2024, CSA extraordinaire concernant le bilan de la réforme du RIFSEEP à l'UCA.

Depuis deux ans, la FSU dénonce cette réforme aux conséquences délétères pour beaucoup d'agents et pour les collectifs de travail.

Preuve de ce rejet partagé par beaucoup d'entre vous,19% des 1034 BIATSS ont fait un recours gracieux. C'est du jamais vu !

Ce bilan chiffré sur les différences de traitement entre catégories, filières confirme notre analyse. Nous continuerons à agir et mobiliser les collègues pour obtenir la réduction des inégalités de traitement et une hausse des primes socles des C, des B et des "petits A" (ASI et IGE). Soyons nombreux à faire un recours au Tribunal Administratif : contactez snasub@uca.fr !

Ordre du jour :

  1. Bilan des primes IFSE – RIFSEEP Biatss
    • Une évolution des montants socles parfois inférieurs à l’inflation
    • Une enveloppe RIFSEEP qui a davantage profité aux A depuis la fusion
    • Des différences de montants IFSE entre filières qui interrogent
    • Des écarts de primes entre catégories supérieurs à ceux de l’indiciaire
    • Une « carotte » bien réduite pour faire passer ce nouveau régime injuste
  2. Bilan des recours gracieux
    • Un nombre de recours sans précédent, signe d’un rejet massif de la réforme
    • des surclassements qui bénéficient en priorité aux A
  3. Bilan des primes métiers en tension
  4. Promotions 2024 filière ITRF
  5. Questions diverses
    • Revalorisation des infirmières
    • Horaires de travail des agents de la DPIE
    • Changements horaires de la BU Marie-Hélène Lafon (Gergovia)
    • Complexité des procédures de remboursement de déplacement
    • Retard dans le paiement des vacataires

Lire la Lettre FSU 51

Le Comité technique du 7 novembre traitait de la fermeture administrative de l'UCA du 16 décembre au 1er janvier au lieu du 23 décembre au 2 janvier. Comme les élus présents ont voté unanimement CONTRE, la présidence devait convoquer un nouveau CT et soumettre un nouveau texte. Aucun changement n'a été proposé lors du nouveau CT du 15 novembre.

Si la FSU est en faveur de la plupart des mesures comprises dans le plan de sobriété énergétique adopté par le CA, elle conteste le fait que ce plan intègre la fermeture de l'UCA une semaine plus tôt à Noël.

Cette fermeture a des conséquences négatives pour les étudiants (fermeture d'une des deux BU devant être ouverte) et elle aboutit à imposer des congés aux agents. Cela créé par ailleurs un précédent, faisant de la fermeture des services une variable d'ajustement du budget de l'UCA. Comme nos collègues de Strasbourg, nous disons non !

La Présidence a sondé les services pour déterminer ceux étant indispensables, mais elle n'a nullement chercher à savoir quels agents souhaitaient travailler, ce qui aurait permis d'envisager d'autres solutions que le congé d'office : regroupements dans les bâtiments ouverts, télétravail.

La Présidence annonce que la fermeture d'été sera réduite du 28/07 au 17/08, mais l'activité est réduite en été et cela ne coïncide pas avec les besoins des services.

Les élus présents ont unanimement voté contre la délibération (3 FSU ; 2 FO ; 4 SNPTES)

Voilà 10 jours que la Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques a parlé d’un « dégel de la valeur du point d’indice avant l’été ».

Cette annonce n’a été suivie que d’un assourdissant silence malgré les demandes de la FSU et de l’intersyndicale fonction publique, répétées depuis des mois, que soient ouvertes des négociations. A minima, des éléments d’explication auraient pu être donnés et des possibilités de discussions informelles auraient pu être ouvertes quant à la nature de la mesure envisagée.

Non, c’est un silence assourdissant qui fait suite à l’annonce de la Ministre Amélie de Montchalin !

Sans autre précision, ni sur le niveau envisagé du « dégel » ni même sur la date pour laquelle celui-ci pourrait être annoncé, la manœuvre électoraliste apparaît désormais encore plus flagrante et détestable.

La FSU rappelle sa revendication que plusieurs leviers soient actionnés pour que toutes et tous les agent-es bénéficient d’une augmentation de salaire de 10% minimum et davantage pour certains salaires. Pour cela, elle exige la revalorisation de la valeur du point au moins à hauteur de l’inflation mais aussi l’attribution uniforme de points sur l’ensemble de la grille indiciaire, ainsi que l’engagement d’un plan de rattrapage des pertes subies depuis 2010 et d’un travail sur la revalorisation des carrières, en particulier celles des filières les plus féminisées qui subissent des traitements inférieurs à niveau de diplôme équivalent.

La stratégie de la Ministre fait écho au jeu dangereux du Président-candidat qui, lors de la présentation de son programme, a choisi de dénigrer les agent-es public-ques en général et les enseignantes et enseignants en particulier, disant notamment refuser de revaloriser « ceux qui ne sont pas prêts à s’engager et à faire plus d’efforts ».

Pour les équipes du Président-candidat, cet hypothétique dégel du point d’indice pourrait être conditionné à l’idée de « revoir le système de rémunération de la fonction publique » ou à d’autres contreparties dont certaines pourraient être en lien avec le dynamitage du statut des fonctionnaires, dans la poursuite de ce qui a été mis en place avec la loi de 2019, favorisant déjà le recours aux contrats et l'augmentation du temps de travail des agent-es de la fonction publique territoriale.

Cela pourrait se traduire par une individualisation accrue des rémunérations, qui seraient en effet déterminées en fonction de critères de « performance » inadaptés aux missions publiques, dans le cadre de services publics eux-mêmes libéralisés et ne répondant plus aux objectifs d’égalité.

La FSU, poursuivra ses mobilisations et ses combats. Elle a lancé et popularisera son appel à voter massivement au 1er tour de l’élection présidentielle, elle considère en effet qu’il faut tout faire d’ici l’élection en tant que citoyen-nes et militant-es, et au moment de l’élection en tant qu’électrices et électeurs, pour que les politiques néolibérales visant notamment à réduire les services publics ou à les détruire soient battues, et plus encore les projets d’extrême droite qui y ajoutent la haine et l’exclusion.

Lire le communiqué FSU degel du point_indice

Nos organisations syndicales, CGT, FA-FP, FSU et Solidaires, estiment indispensable de peser pour que s’ouvrent sans tarder de véritables négociations salariales où l’incontournable augmentation de la valeur du point d’indice et des mesures générales seront examinées et prises en compte. Pour cela, elles appellent à faire du 15 juin prochain une journée d’actions et d’interventions au cours de laquelle les personnels des trois versants porteront à nouveau, haut et fort, leurs légitimes revendications. Si, bien entendu, celles touchant au pouvoir d’achat seront au cœur de la mobilisation, d’autres exigences essentielles touchant à l’emploi, au temps de travail, aux missions publiques feront partie intégrante de cette journée unitaire.

En savoir plus sur le site nationale du SNASUB-FSU

Télécharger le tract intersyndical en PDF

Lire le tract de la fonction publique territoriale

Voici les compte-rendus des deux derniers Comités techniques de l'Université Clermont Auvergne qui se sont tenus en décembre 2020.

Les élus FSU sont intervenus en particulier sur la mise en place des nouveaux critères pour les promotions des BIATSS suite à la liquidation des prérogatives des CAP dans ce domaine ; sur les montants de la Primes d'encadrement doctoral et de recherche suite à la création de l'Institut National Polytechnique ; la campagne d'emplois BIATSS 2021 et les heures supplémentaires des cadres A BIATSS.

Dans la période actuelle marquée par la généralisation du télétravail, menaçant les collectifs de travail et solidarités, nous estimons encore plus indispensable notre travail de défense des agents et de compte-rendu de nos mandats.

Nous vous souhaitons tous de bonnes fêtes

Lettre des élus FSU CT UCA n°30.pdf

Lettre des élus FSU CT UCA n°31.pdf

Le Comité Technique s'est tenu exceptionnellement par visio-conférence ce jeudi 2 avril 2020, au regard des circonstances liées à la crise sanitaire du Covid-19.

Principaux points abordés et interventions de la FSU :

  • Point sur les agents en télétravail, en présentiel sur site ou en Autorisation spéciale d'Absence.
  • Situation concernant les droits à congés durant la période de confinement et au-delà.
  • maintien des rémunérations de l'ensemble des agents.
  • Continuité pédagogique
  • Calendrier de mise en place de la nouvelle offre de formations.

Nous invitons les agents ayant des questions concernant leurs droits à congés ou leur situation réglementaire actuelle (ASA, télétravail, présentiel, continuité pédagogique, etc.) à nous contacter.

Lire le compte-rendu du CT

Le 5 mars, à l'appel d'un collectif national, associant syndicats et personnels et étudiants mobilisés dans différentes universités, sera organisée une journée "Universités mortes" pour informer et s'opposer au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR).

Son adoption signifierait un big bang de l'Enseignement supérieur, mettant à bas les garanties statutaires des enseignants, généralisant les recrutements en CDD, CDI ou par Tenure Track, concentrant les moyens sur les établissements ou laboratoires d'excellence.

Effets de la LPPR sur les BIATSS :

  • Déjà fortement touchés par la précarité, les personnels ingénieurs, techniciens ou administratifs seraient les premiers visés par les CDI de chantier
  • Inégalités accrus entre les managers aux pouvoirs et rémunérations qui explosent, et les précaires, avec disparition progressive des positions intermédiaires
  • Désorganisation des équipes par les départs permanents (fin de contrat, démission, burn-out)
  • Externalisation au privé, parfois à des filiales de l’université
  • La cours des comptes demande que la LPPR augmente le temps de travail des Biatss de 9% en moyenne et qu’on contrôle plus leur congé

Tract intersyndical contre LPPR

Tract Paris 7 sur les BIATSS et la LPPR

Rendez-vous à partir de 10h à la faculté de Droit de Clermont-Fd pour une manifestation et des tables rondes d'information sur les projets de lois en cours.

Voir le programme de la journée Universite morte

Lors de ce CT, nous sommes notamment intervenus sur les points suivants à l'ordre du jour :

-Missions, droits et devoirs des enseignants

-Politique de cédéisation et d'évolution des rémunérations des CDI

-Traitement des absences temporaires des BIATSS

-Autorisation de cumul d'activités pour les Enseignants-Chercheurs

Lettre-des-elus-FSU-CT-UCAnum25.pdf

Le supplément Convergences Spécial Labos d'octobre 2019 est en ligne :

Voici le sommaire :

  • Page 3 Édito
  • Page 4 Rassembler l’ensemble des personnels ITRF
  • Page 4 Motion du congrès EPLE/Personnels des laboratoires
  • Page 5 Commissaires paritaires : CAPN et CAPA
  • Page 6 Réforme de la Fonction publique – Nos revendications
  • Page 7 Hygiène et sécurité
  • Page 8 Nos statuts – Nos missions
  • Page 10 Le temps de travail
  • Page 11 Grille de rémunération ATRF
  • Page 12 Grille de rémunération ITRF
  • Page 13 Grille de rémunération ASI
  • Page 14 Enquête Labo/EPLE
  • Page 15 L’entretien professionnel
  • Page 18 Le SNASUB-FSU dans les labos
  • Page 19 Portraits croisés
  • Page 20 Se syndiquer
  • Page 21 Bulletin d’adhésion

Télécharger le Convergences_Special_labos_2019.pdf

A la demande de la FSU, le président a fait un point d'étape sur l’Établissement expérimental ou Université Cible qui va modifier de façon profonde la gouvernance de l'Université. Nous en rendons compte en détail.

Nous sommes par ailleurs intervenus sur les points suivants :

  • Restructurations des Services : Direction de la Formation, DIL, BibliAuvergne
  • Mise à jour délibération sur temps de travail et astreintes, en particulier temps de pause méridienne à la BU
  • Demande FSU de bonifications pour astreintes des moniteurs étudiants en horaires décalés (après 19h).
  • Demande FSU d’assouplissement de l'application de la règle du nombre de jours de congés consécutifs déposés
  • Droits d'inscriptions des étudiants hors UE à l'UCA

Les élus FSU du Comité Technique

Eric Panthou, Cyril Triolaire, Viviane Ravet, Antonio Freitas, Orianne Vye, Claude Mazel

CR FSU CT UCA.pdf

Vous trouverez ci-dessous le communiqué de la FSU réagissant à l'opération de publication d'un rapport remis mi-février au ministre de l'action et des comptes publics, Darmanin.

Vous trouverez également le rapport en question en PDF ci-dessous. Les personnels administratifs des EPLE et des services académiques, avec les CPE et les PsyEN, y sont particulièrement visés.

Suivant l'adage bien connu "Qui veut tuer son chien l'accuse de la rage", le rapport remis par l'Inspection générale des finances à Gérald Darmanin et dévoilé, la veille de la présentation en conseil des ministres du projet de la loi dite de transformation de la fonction publique, tombe à pic pour s'attaquer aux agent-es publics. Quelle aubaine que de pouvoir encore une fois les stigmatiser comme détenteurs de prétendus privilèges ! La ficelle est vraiment trop grosse pour être honnête !

Selon ce rapport, sur 1,1 million d'agent-es audité-es dans la fonction publique d'Etat, 190 000 agent-s ne feraient pas 35 heures et ce, sans justification.

Or, le rapport annuel sur l'état de la fonction publique (sources de l'INSEE) souligne à l'inverse que la durée effective de travail des agent-es de l'État est de 1 637h (1 749 pour les temps pleins) portant la durée hebdomadaire entre 39 et plus de 41 heures.

Pour la FSU, si des discussions doivent s'ouvrir sur le temps de travail des agent-es de la Fonction publique, ce ne peut être que sur un diagnostic sérieux et partagé et sur tous les sujets affairant au temps de travail : compensation de contraintes, temps formels ou informels non comptabilisés, heures supplémentaires non payées, organisations des services, conditions de travail, prise en compte des évolutions du travail liées aux besoins des usager-es, amplitudes réelles de service et temps contraints...

Et comment ne pas voir la manœuvre gouvernementale qui consiste à justifier sa prévision de 120000 suppressions d'emplois ! Car selon ce rapport, si on «revenait» aux 35 heures pour ces agent-es de l'État, ajouté à ceux de la fonction publique territoriale qui seraient selon le ministère dans le même cas, cela porterait le nombre à 65 000 suppressions possibles. Comme si une heure pas ci, une heure par là pouvaient s'additionner dans un tout cohérent permettant d'aboutir à un poste de travail réel ! Un rapport qui permet donc au Ministre de l'action et des comptes publics de justifier la moitié des suppressions de postes prévues par le gouvernement !

La FSU, dénonce les manœuvres qui présentent, une fois de plus, la Fonction publique uniquement comme une dépense ou du gaspillage.

La FSU réitère au gouvernement sa demande d'un rapport sur les richesses produites dans notre pays grâce aussi aux plus de 5 millions d'agent-es de la Fonction publique. Et ce par leur travail et leur engagement quotidien dans des conditions souvent bien difficiles tout en étant mal reconnu-es, voire stigmatisé-es et avec des salaires non revalorisés.

Les Lilas, 26 mars 2019

Rapport Darmanin sur regimes_derogatoires_aux_35_heures_dans_la_fonction_publique_d_etat

Nous avons fait une déclaration liminaire concernant l'immense danger du projet de loi de transformation de la fonction publique présenté la veille en Conseil des Ministres : https://www.snasub-clermont.fr/accueil/declaration-ct-uca-contre-la-loi-de-transformation-de-la-fonction-publique

Nous sommes par ailleurs intervenus sur les points suivants :

  • Primes de charge administratives (PCA) et Primes de responsabilités pédagogiques (PRP) pour les Enseignants-Chercheurs
  • Réorganisation des services administratifs de l'IUT;
  • Temps de pause méridienne à la BU;
  • Congés pour recherche ou conversion thématiques (CRCT);
  • Réorganisation des services de reprographie;
  • Mise à jour postes éligibles à la NBI;
  • Avenir du SSU;
  • Avenir de BibliAuvergne;
  • Primes des BIATSS et fusion avec Sigma;
  • Rémunération accessoire des activités de formation et de fonctionnement de jury.

Pour toute question ou demande d'intervention concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, ne restez pas isolés, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Les élus FSU du Comité Technique : Eric Panthou, Cyril Triolaire, Viviane Ravet, Antonio Freitas, Orianne Vye, Claude Mazel

Lettre des élus FSU CT UCA n°19.pdf

Nous nous félicitons que l’action syndicale, portée par le SNASUB depuis un an, soutenue par les personnels de la BCU, ait permis de revenir à la pause méridienne de 30 minutes à 2h à partir de septembre 2019, et ce de manière pérenne.

Mais nous regrettons que ce droit ne soit pas rétabli immédiatement.

La difficulté de maintenir des plannings avec une pause de 45min en effectif réduit (petites sections, BU santé le samedi) a été reconnue par la direction. Aussi, nous demandons que la possibilité de pause de 30 minute puisse se mettre en place dès janvier 2019 pour ces cas précis, rétablissant un fonctionnement plus souple. Nous considérons que cette mesure pourrait s’étendre avant la rentrée 2019 pour les autres sections.

Nous sommes favorables à l'extension de cette mesure aux autres services de l'Université.

Nous sommes également demandeurs d'un prochain Groupe de Travail portant sur les contraintes horaires à la BU mais aussi sur les congés et dépôts de congés.

Pour plus d'informations, consultez le compte-rendu complet :

CR_Pause_Meridienne_BU_UCA.pdf