Voici via ce lien le compte-rendu des élu.e.s FSU du CSA du 3 mars 2026 :

1. Informations générales
   • A-Audition HCERES
   • B-Position Normale d’Activité pour l’INP
   • C- Élections
2. Délibération sur les Logements occupés pour nécessité absolue de service (NAS) (vote)
3. Barème C3 RIPEC 2026 (vote)
4. Fermetures administratives 2026-2027 (vote)
5. Modification campagne d’emploi 2026 (vote)
6. Questions diverses de la FSU
   • A-Bilan de la campagne de CDIsation de décembre 2025
   • B-Changement de filières ou de BAP – cas des Bibliothèques UCA
   • C-Réorganisation de la DGA
   • D- Délégation Globale de Gestion (DDG) imminente pour les UMR CNRS 

Lire la Lettre 66 des élus FSU

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 11 avril 2024

Ordre du jour

• 1) Crise budgétaire UCA (information)
• 2) Reprographie (information)
• 3) Modification de l’organigramme de la DVU (vote)
• 4) Remboursement concours (vote)
• 5) Questions diverses :
• A)Repyramidage filière bibliothèque :
• B)Promotions LPR : BAP scientifique et administrative ?
• C)Aides sociales CLASS

Lire la Lettre 53 de la FSU.pdf

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 20 février 2024

Ordre du jour

1. Bilan à mi-parcours de l’établissement expérimental - EPE UCA
2. Bilan de campagnes de promotions LPR en 2022 et 2023 : Lire la note LPR complete
   • A lire en détails les annexes sur les critères d’attribution du repyramidage (EC) et du RIPEC C3.
   • A lire en détails les règles de mensualisation des vacataires
3. Lignes Directrices de Gestion RIPEC : révision 2024 :
4. Animalerie
5. Dons jours congés
6. Schéma Directeur Handicap
7. Questions diverses :
   • Problèmes d’insalubrité de l’école de Droit
   • Avenir des reprographies

Lire la Lettre FSU 52

Voici le compte-rendu des élu(e)s FSU du CSA du 9 février 2024, CSA extraordinaire concernant le bilan de la réforme du RIFSEEP à l'UCA.

Depuis deux ans, la FSU dénonce cette réforme aux conséquences délétères pour beaucoup d'agents et pour les collectifs de travail.

Preuve de ce rejet partagé par beaucoup d'entre vous,19% des 1034 BIATSS ont fait un recours gracieux. C'est du jamais vu !

Ce bilan chiffré sur les différences de traitement entre catégories, filières confirme notre analyse. Nous continuerons à agir et mobiliser les collègues pour obtenir la réduction des inégalités de traitement et une hausse des primes socles des C, des B et des "petits A" (ASI et IGE). Soyons nombreux à faire un recours au Tribunal Administratif : contactez snasub@uca.fr !

Ordre du jour :

1. Bilan des primes IFSE – RIFSEEP Biatss
   • Une évolution des montants socles parfois inférieurs à l’inflation
   • Une enveloppe RIFSEEP qui a davantage profité aux A depuis la fusion
   • Des différences de montants IFSE entre filières qui interrogent
   • Des écarts de primes entre catégories supérieurs à ceux de l’indiciaire
   • Une « carotte » bien réduite pour faire passer ce nouveau régime injuste
2. Bilan des recours gracieux
   • Un nombre de recours sans précédent, signe d’un rejet massif de la réforme
   • des surclassements qui bénéficient en priorité aux A
3. Bilan des primes métiers en tension
4. Promotions 2024 filière ITRF
5. Questions diverses
   • Revalorisation des infirmières
   • Horaires de travail des agents de la DPIE
   • Changements horaires de la BU Marie-Hélène Lafon (Gergovia)
   • Complexité des procédures de remboursement de déplacement
   • Retard dans le paiement des vacataires

Lire la Lettre FSU 51

La présidence de l'EPE UCA invite les représentant(e)s du personnel pour discuter des projets à venir pour la gestion des personnels lors de la conférence sociale du 12 décembre 2023. Voici les 18 revendications de la FSU pour les personnels

1) Contre les dégradations des conditions de travail des Enseignants-Chercheurs et des BIATSS, la FSU demande le recrutement du personnels nécessaires aux missions de l’Université et aux ambitions affichées par l'équipe Présidentielle.

2) Contre la surcharge administrative et la perte du sens du travail qui en est la conséquence la FSU demande une VRAIE simplification administrative.

3) Pour que les primes mensuelles des contractuels BIATSS soient accessibles dés la première année travaillée à l’UCA (et non la 4e actuellement) et pour tous les types de contrats (Santé et sociale inclus). La FSU demande à ce que l'indemnité fin de contrat des contractuels soit appliquée pour tous les contrats (y compris ceux de plus d'un an, comme dans le privé).

4) Pour que les primes « métiers en tensions » soient touchées par tous les contractuel(le)s et titulaires exerçants ce métier (et non les derniers recrutés uniquement) et que la liste des métiers en tension soit accessible publiquement.

5) Pour plus de transparence sur la répartition des postes (MCF, PR), sur les repyramidages et sur l'attribution des primes (RIPEC C3), la FSU demande l’établissement et la publication de critères objectifs et que tout refus soit justifié par écrit aux intéressés.

6) Contre le projet RIFSEEP de l’UCA qui déconnecte la prime perçue du concours obtenu par l'agent BIATSS. Face aux 200 recours, nous demandons une refonte des critères établis, actuellement uniquement centrés sur l’encadrement ! Pour une augmentation des primes IFSE socles en particulier les C et les B (revalorisation triennale prévue et financée par l'État, harmonisation vers le haut avec le Rectorat). Pour une augmentation de l’IFSE des Infirmier(e)s et Assistant(e) Sociaux afin de compenser l’absence de prime SEGUR (CTI). Nous demeurons contre la mise en place des primes à la performance (CIA, ...).

7) Contre l’utilisation des Contrats Missions Scientifiques à l’UCA qui précarise les chercheurs. Nous rappelons que le élu(e)s au CSA ont voté unanimement contre à 2 reprises.

8) Pour un meilleur traitement des contractuels : salaire complet dés le 1er mois de travail y compris en période d’essai, anticiper les renouvellements de contrats, payer les vacations mensuellement, harmoniser vers le haut le paiement des heures d’enseignement (doctorants, ATER, enseignants contractuels).

9) Pour les revendications du collectif 384 : la prime PES et le RIPEC C1 pour tous les enseignants UCA (PRCE, PRAG, contrat LRU...). Mise en place du RIPEC C3 pour les PRCE et PRAG. Harmonisation vers le haut de la prime PES et du RIPEC C1 (comme à Grenoble et Pau). Mensualisation de la PES.

10) Pour que tous les enseignants contractuels du Centre FLEURA et du SCLV (non concernés par la grille ex-greta) bénéficient des mêmes règles que les autres enseignants contractuels (service à 384h, grille et primes harmoniser vers le haut). Le Président s’était engagé à remettre à plat leur statut pour supprimer ces inégalités, mais rien n’est fait depuis des années.

11) Contre le Redimensionnement de l’Offre de Formation à l’UCA et pour le maintien d’un service public de l’enseignement supérieur territorial de qualité. L’offre de formation ne peut pas être tributaires de seules volontés économiques et industrielles, la recherche fondamentales à toute sa place au sein d’une université.

12) Pour la défense de l’emploi titulaire : contre la multiplication des CDI à la place des recrutements par concours. Pour le maintien du droit à la mutation, en particulier pour les corps à gestion nationale. Pour que les postes vacants soient ouverts aux mutations externes pour permettre aux collègues de pouvoir revenir dans la région, il est important de remette en route les mouvements intra et inter académique.

13) Pour une vraie politique écologique et sociale : travaux contre les passoires thermiques (hiver, canicule) ; négociation avec la Métropole pour une amélioration des conditions de transport en commun ; prise en compte des déplacements à pied dans le forfait mobilité (actuellement réservé aux vélos, trottinettes et covoiturages) ; pour une réflexion sur le recyclage informatique et mobilier (ressourcerie).

14) En cas de conflit, permettre une gestion collégiale de la définition du service d’un EC ou un gestionnaire de substitution.

15) Pour un traitement égalitaire des demandes de télétravail dans les différents services de l’UCA.

16) Contre l’action insuffisante de l’EPE UCA face aux violences : face au harcèlement moral, aux Violences Sexistes Sexuelles d’une part ; face aux dégradations et menaces des militants d’extrême droite sur nos campus d’autre part.

17) Pour un vrai dialogue social : respect des délais d’envoi des convocations et documents, réelle concertation en groupe de travail, prise en compte des votes d’opposition des élu(e)s représentants des personnels (CSA, CPE), maintien de la consultation du CSA lors des réorganisations de service.

18) Pour une politique de Qualité de Vie et Conditions de Travail (QVCT) audacieuse, dépassant les simples recommandations : élargissements des divers congés pour l’entourage proche (décès, enfants, aidant) ; possibilité de fractionner les absences via des heures à récupérer ou des congés fractionnables.

Pour le volet qualité et conditions de travail : fournir les moyens matériels et humains pour que le personnel réalise ses tâches dans un environnement bienveillant favorisant l’autonomie et la confiance.

Voici les listes des promu(e)s aux listes d'aptitudes ITRF 2023 :

• Promotions en TECHNICIEN
• Promotions en TECHNICIEN - LPR
• Promotions en ASI
• Promotions en IGE

Voici le compte-rendu de la FSU du premier Comité Social d'Administration de l'UCA (ex Comité Technique) du 2 mai 2023

Ordre du jour

1. Approbation du Procés Verbal
2. Informations générales et questions diverses
   • Sortie de l'expérimentation EPE UCA
   • BU Vichy
   • Promotion des AENES - suppression des barèmes
   • Primes RIFSEEP BIATSS
3. Réorganisation des animaleries
4. Modification de la charte des contractuels : point sur FLEURA et SCLV
5. C2 RIPEC
6. Rémunération des intervenants de jury
7. Elargissement des bénéficiaires du CLASS

Lire la Lettre 44 des élu(e)s FSU

Voici le compte-rendu de la FSU du premier Comité Social d'Administration de l'UCA (ex Comité Technique) du 27 février 2023 :

Ordre du jour : 1) Intervention de la FSU sur les violences à Gergovia 2) Infos générales :

• Repyramidage ASI
• Chaires de professeur junior
• Sortie d’expérimentation de l’EPE UCA 3) RIPEC : primes des Enseignant-Chercheurs 4) Lignes Directrices de Gestion (LDG) Repyramidage LPR

Questions diverses :

• Primes des contractuels
• Classement BIATSS dans les groupes de primes RIFSEEP
• Bilan de la campagne CDIsation BIATSS
• Suppression des barème de promotion des administratifs par le Rectorat de Clermont-Fd
• Forfait mobilité : la marche à pied ?
• Fermeture de BU Vichy

• Changements de Branches d’activités professionnelles (BAP) ou de Famille d'Activité Professionnelle (FAP) des personnels ITRF

  Lire le compte-rendu - lettre numéro 42

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7 décembre 2022

Ordre du jour

1. Campagne emploi
2. Lignes Directrices de Gestion (LDG) des Enseignants Chercheurs (EC)
3. Congés pour Projet Pédagogique (CPP)
4. Congés pour la Recherche ou Conversion Thématique (CRCT)
5. Refonte du système de primes des BIATSS : RIFSEEP - IFSE
6. Questions diverses :
   • Congé imposé aux personnels le 2/01
   • Primes pour les contractuel(le)s
   • Changements de BAP ou FAP ITRF
   • Repyramidage EC

Lire le compte-rendu - Lettre des élus FSU 42

Nos revendications et engagements

• Défendre le paritarisme, la transparence et l’égalité de traitement dans l’évolution de nos carrières.
• Lutter contre le clientélisme, le favoritisme et la mise en concurrence exacerbée des agents.
• Défendre l’égalité de traitement entre les femmes et les hommes.
• Permettre une meilleure prise en compte du handicap dans le travail (intégration, reconnaissance, promotion).
• Rester indépendants de la gouvernance et rendre compte de leurs mandats.

Dans un contexte de profonds reculs des droits des personnels, de dégradation de leurs conditions de travail, nous voulons faire valoir l’intérêt général et porter les attentes des personnels.

Notre premier souci est d’empêcher toute forme de clientélisme et d’arbitraire dans la gestion des carrières.

VOTEZ FNEC FP FO / SNASUB FSU

Notre profession de foi

Vos candidats ATRF

Vos candidats TECH

Vos candidats IGE-IGR

Vos candidats ADJAENES

Vos candidats magasiniers

Vos candidats BIBAS

Vos candidats Bibliothecaires et Conservateurs

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 10 octobre 2022

1. Informations générales
   • Plan de sobriété énergétique. Non aux congés imposés à Noël !
   • Refonte du RIFSEEP, primes des BIATSS
2. Cellule d’écoute contre les Violences Sexistes ou Sexuelles (VSS)
3. Campagne d’emploi EC et BIATSS
4. Indicateurs de l’UCA
5. Questions diverses :
   • procédure de rupture conventionnelle,
   • grille de rémunération de la catégorie B
   • Procédure de CDIsation des BIATSS
   • Télétravail contraint
   • Covid

Lire le compte-rendu-lettre-FSU-42

Voici le Compte-rendu du Comité technique de l'Université Clermont Auvergne du 21 juin 2022.

Ordre du jour :

1. Informations générales : primes titulaires et contractuel(le)s
2. Primes Enseignants Chercheurs : RIPEC / PCA / PRP
3. Référentiel d’équivalence horaires
4. Projets de service : attribution de moyens humains par projet
5. Charte pour une communication inclusive à l'UCA
6. Réorganisation de la DVU (Direction de la Vie Universitaire)
7. Questions diverses FSU :
   • primes SEGUR
   • renouvellement des contractuel(e)s
   • résultats avancements AENES
   • bonification 1 an MCF
   • formation à l'accueil d'étudiants en détresse

Lettres des élus FSU CT UCA n°40.pdf

Ordre du jour :

1. Point d’info sur la covid
2. Volet Ressources Humaines du projet d’établissement 2021-2026 pour l’EPE UCA
3. Repyramidage des postes de MCF en PR.
4. Réorganisation DOSI
5. Lignes Directrices de Gestion - Régime Indemnitaire des Personnels Enseignant-Chercheurs (RIPEC)
6. Contrat de Mission Scientifique (CMS) de la Loi Programmation Recherche : critères d’éligibilité sur le projet ou l’opération de recherche
7. Révision du socle indemnitaire des agents de catégorie C et B
8. Questions diverses
   • Reclassement des catégories C
   • Remboursement de la mutuelle
   • Procédure d'avancement en grade des enseignant-chercheurs contractuels
   • Commission de CDIsation 2022
   • Promotion réservée aux agents en situation de handicap

Lire le compte-rendu FSU

En attendant la publication de la note sur les promotions et avancements au Bulletin Officiel, voici déjà les calendriers des promos et avancements 2022 par filière:

• C12I - Calendrier des opérations de la filière ITRF
• C12B - Calendrier des opérations de la filière BIB
• C12A - Calendrier des opérations de la filière ATSS

Agents titulaires des filières BIATSS recrutés par la voie de la BOETH (bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés).

Nous vous informons que pour une période transitoire, jusqu'en 2025, vous pouvez, sous réserve que votre candidature soit retenue, être détaché dans le corps supérieur au vôtre. Ce dispositif réservé aux agents recrutés par la BOE relève de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique.

L'agent BOETH concerné est mis en détachement un an sur ce nouveau poste réhaussé et ensuite une commission donne un avis, favorable ou non, à sa titularisation dans ce nouveau corps.

L'article 93 de la LOI n° 2019-828 du 6 août 2019 stipule qu'un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du premier alinéa du présent article

Il s’agit du décret n° 2020-569 du 13 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un corps ou cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie supérieure instituées en faveur des fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.

Vous trouverez les éléments ici avec les signataires du décret qu'on peut solliciter directement pour plus d’information.

Le recrutement en détachement se fait après examen du dossier RAEP du candidat puis d'un entretien devant une commission.

Nous invitons tous les collègues concerné(e)s à se renseigner sur ce dispositif transitoire.

Voici le compte-rendu du Comité Technique de l'UCA du 7/01/22 Ordre du jour :

• 1) Situation sanitaire
• 2) Procédure et critères d’avancement des enseignants-chercheurs
• 3) Complément à la campagne d’emploi 2022

Lire le compte-rendu - Lettre des elus FSU num 38

Les résultats des différents tableaux d'avancement ITRF et examens pro de 2021 sont parus.

• Tableau avancement Ingénieur de recherche hors classe - échelon spécial
• Tableau avancement Ingénieur de recherche hors classe
• Tableau avancement Ingénieur de recherche 1e classe
• Tableau avancement Ingénieur d'études hors classe
• Tableau avancement Technicien de recherche et formation CE
• Tableau avancement Technicien de recherche et formation CS
• Examen pro Ingénieur de recherche hors classe
• Examen pro Technicien de recherche et formation CE
• Examen pro Technicien de recherche et formation CS

Par ailleurs, les taux de promotions de grade en catégorie B et C de nos filières évoluent nettement pour 2022 à 2024, pour tendre vers des moyennes interministérielles :

• arrêté AENES : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044408403
• arrêté ITRF ET BIB : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044409167

Ces nouveaux taux sont en augmentation notable. Évidemment cet élément est à prendre en compte... en gardant en tête que ce gouvernement n'a rien fait sur le point d'indice depuis 4 ans mais attend la veille des élections pour changer les taux de promotions, ce qui relativise sérieusement ses "efforts" dans le domaine.

Voici la note de service ministérielle concernant la gestion 2022 des carrières des personnels BIATSS (BIATPSS désormais, le P pour pédagogique).

Pour les mutations interacadémiques :

• AAE et SAENES : saisie des vœux du jeudi 2 décembre au jeudi 30 décembre 2021 inclus.
• ADJAENES et ATRF : préinscription dans Amia du jeudi 6 janvier 2022 au jeudi 3 février 2022 inclus, saisie des vœux sur Amia selon le calendrier de l’académie demandée.

Lire le dossier du SNASUB-FSU sur les mutations inter-académiques

En complément, consultez la note sur les promotions du 17 février 2022. Aussi disponible en ligne

26 novembre 2021 : voici les résultats des élections CPE UCA : Voici les 12 élu(e)s FO-FSU

Lire notre Profession de foi

Découvrez vos candidats ITRF

Découvrez vos candidats AENES

Découvrez vos candidats BIB

L'Université Clermont Auvergne vient de publier les résultats de promotions pour les personnels BIATSS :

Filière ITRF

Avancement par liste d’aptitude Ingénieur d’Etude

1. POUQUET Christelle
2. BESSE Dominique

Avancement par liste d’aptitude Assistant Ingénieur

1. ANGLARD Emmanuel

Avancement par liste d’aptitude Technicien

1. LAYRAL Sophie
2. SIMON Karine
3. SUC Stéphane
4. EL AYDI Nathalie

Filière AENES

Tableau avancement SAENES CE

1. PEREIRA Sandrine

Tableau avancement SAENES CS

1. BOUVIER Aurélie

Avancement par liste d’aptitude SAENES

1. LAGADEC Evelyne
2. LACROIX Brigitte

Tableau avancement ADJAENES P1

1. ROUDAIRE Agnès
2. GILBERT Henri
3. FERREIRA Françoise
4. CHASTAING Patricia

Tableau avancement ADJAENES P2

1. GIRARD Emilie
2. FEUILLANT Catherine

Filière BU

Avancement par liste d’aptitude BIBAS

1. DUVAL Anne-Marie

Les résultats des promotions par liste d'aptitude des personnels de la filière ITRF sont parus hier. Ils sont à télécharger sur le site du ministère sur ce lien. Vous les trouverez également à télécharger depuis le site du SNASUB, avec un lien direct vers les corps d'IGR, IGE, ASI et TECH.

Comme vous le savez, le SNASUB comme l'ensemble des organisations syndicales ne participe plus aux processus de sélection des dossiers des promu-es, en application de la loi de transformation de la fonction publique qui supprime donc ce droit des personnels et cette transparence.

La présence des élu-es en CAPN notamment permettait de vérifier que les différentes BAP étaient traitées de manière équitable, que les équilibres F/H étaient respectés... ce n'est plus le cas. Nous travaillons à l'analyse de ces fichiers et vous tiendrons informés de ses résultats.

Ordre du jour :

• Informations sur la campagne des entretiens professionnels
• Informations sur la visite de l’Inspection éducation sport et recherche à l’UCA
• Réorganisation de la DRH UCA
• Questions diverses : organisation des commissions de promotions BIATSS, harmonisation des primes INP-UCA.

Lire le Compte-rendu : lettre des élus FSU CT UCA n°33.pdf

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Fidèles à leurs engagements, vos élus SNASUB-FSU et SNESUP-FSU, vous adressent un compte-rendu du CT qui s'est tenu le 27 janvier 2021.

Ordre du jour :

• 1-Attribution des primes de charges administratives pour les personnels Enseignant (E) et Enseignant-Chercheur (EC).
• 2-Critères attribution de la PEDR (Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche).
• 3-Examen des candidatures à la mutation et au détachement.
• 4-Accueil de groupes d’étudiants en difficulté.
• 5-Campagne d’emplois 2021
• 8-Questions diverses

Lire le compte-rendu des elus FSU CT UCA no 32

Pour toute question concernant ce Comité Technique ou les suivants, vos conditions de travail, votre situation personnelle, pour vous syndiquer, contactez les élus et correspondants des syndicats FSU de l’UCA.

Voici les compte-rendus des deux derniers Comités techniques de l'Université Clermont Auvergne qui se sont tenus en décembre 2020.

Les élus FSU sont intervenus en particulier sur la mise en place des nouveaux critères pour les promotions des BIATSS suite à la liquidation des prérogatives des CAP dans ce domaine ; sur les montants de la Primes d'encadrement doctoral et de recherche suite à la création de l'Institut National Polytechnique ; la campagne d'emplois BIATSS 2021 et les heures supplémentaires des cadres A BIATSS.

Dans la période actuelle marquée par la généralisation du télétravail, menaçant les collectifs de travail et solidarités, nous estimons encore plus indispensable notre travail de défense des agents et de compte-rendu de nos mandats.

Nous vous souhaitons tous de bonnes fêtes

Lettre des élus FSU CT UCA n°30.pdf

Lettre des élus FSU CT UCA n°31.pdf

Voilà la motion de la commission nationale du Snasub expliquant pourquoi la signature de ce protocole par plusieurs organisations constitue un point d'appui majeur au gouvernement pour faire adopter et mettre en oeuvre la loi de programmation de la recherche (LPR), un big bang pour les conditions de financement des établissements, des rémunérations, des conditions travail et de recrutement des personnels du Sup et du Supérieur.

• Ce protocole acte des progressions honteuse des indemnités d'une minorité des ITRF (10 € en moyenne), laissant par ailleur sur le carreau la totalité des agents des filières AENES, Bibliothèques, et la grande majorité des ITRF.
• Il acte la généralisation du recours au Complément indemnitaire annuel, la prime à la performance que nous avons à l'UCA toujours combattu.
• Il acte des repyramidages qui ne concernent que certaines BAP scientifiques et de façon beaucoup trop insuffisante.
• Il acte le recrutement d'une partie des enseignants chercheurs sous forme non statutaire via les contrats tenure track
• Il acte surtout la mise en place de la LPR dont il est partie prenante dans sa dimension budgétaire.

Le SNASUB rejette ce protocole ; il défend l'ensemble des filières du SUP, l'ensemble des BAP ITRF et refusera toujours de cautionner des politiques d'individualisation des rémunérations et carrières, des politiques de mise en concurrence des agents et établissements ou laboratoires.

Lire la motion en PDF

Vous trouverez ci-dessous la liste des promotions par liste d'aptitude pour les techniciens classe supérieure et les techniciens classe exceptionnelle.

N'hésitez pas à contacter vos commissaires paritaires pour toute précision.

résultats CAPN TECH CS 3-12-2019.xlsx

RESULTATS CLASSES EX.xlsx

Au printemps 2019, le gouvernement veut soumettre un projet de loi transcrivant son Programme Action Publique 2022, présenté et discuté depuis mars 2018. Se déclinant en 4 chantiers, PAP 2022 constitue une remise en cause sans précédant des garanties statutaires et des missions de service publique.

• 1-tout pouvoir donné à la hiérarchie pour les mutations et les promotions en CAP, fusion des CT-CHSCT
• 2-généralisation du recrutement contractuel en lieu et place des fonctionnaires
• 3-généralisation du salaire au mérite, mise en concurrence des agents et des services
• 4-plan de départ volontaires, généralisation des corps interministériels et de la flexibilité.

Pour savoir plus, télécharger notre tract : FSU Non à la PAP 2022